Arrêté n° 2026/02 : Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Guillaume CHAREIX, 1er adjoint au maire
En 2026
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Documents Meilhac
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Arrêté n° 2026/03 : Délégation de fonctions et de signature à Madame Laetitia LARZILLIERE, 2ème adjointe au maire
En 2026
Source officielleArrêté n° 2026/04 :Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Régis DESBORDES, 3ème adjoint au maire
En 2026
Source officielleArrêté n° 2026/05 : Délégation de fonctions et de signature 2ème adjoint / Annule et remplace l'arrêté n ° 2026/03 portant même objet
En 2026
Source officielleArrêté n° 2026/06 : Délégation de fonctions et de signature 3ème adjoint / Annule et remplace l'arrêté n° 2026/04 portant même objet
En 2026
Source officielleArrêté n° 2026/07 : Déléation du maire à la secretaire générale de mairie pour paraphes des registres de délibération
En 2026
Source officielleArrêté n°2026/08 : Délégation de signature à la secrétaire générale de mairie / Divers actes
En 2026
Source officielleArrêté n° 2026/09 : Délégation de fonction et de signature Etat civil à la secrétaire générale de mairie
En 2026
Source officielleArrêté n° 2026/10 : Délégation à la secrétaire générale de mairie en matière d'établissement des listes électorales
En 2026
Source officielleArrêté n° 2026/11 : Délégation de fonctions et de signature Monsieur Guillaume CHAREIX, 1er adjoint
En 2026
Source officielleArrêté n° 2026/12 : Délégation de fonctions et de signature Madame Laetitia LARZILLIERE, 2ème adjointe
En 2026
Source officielleArrêté n° 2026/13 : Délégation de fonctions et de signatures Monsieur Régis DESBORDES, 3ème adjoint
En 2026
Source officielleArrêté n°2026/14 : Opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale du maire au président de l'EPCI
En 2026
Source officielleArrêté n°2026/16 : Délégation de signature à Monsieur Antonin BERNARD
En 2026
Source officielleConvention de fourrière : enlèvement et garde des animaux / année 2026
En 2026
Source officielleDécision n° 2026/01 : Travaux de mise en sécurité du bourg
En 2026
Source officielleDécision n° 2026/02 : Ouverture d'une ligne de trésorerie
En 2026
Source officielleDécision n° 2026/03 : Installation de volets roulants à l'école
En 2026
Source officielleDécision N° 2026/04 : Demande de subvention Conseil départemental / Point à temps 2026
En 2026
Source officielleDélibéraion n° 2026/07 : Modification du tableau des effectifs
En 2026
Source officielleDélibération 2026/15 : Indemnités de fonctions du maire et des adjoints
En 2026
Source officielleDélibération n° 2025/34 : Tarifs cantine scolaire à compter du 1er janvier 2026
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026/06 : Création d'un emploi permanent de secrétaire général de mairie
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026 08 : Création de deux postes pour accroissement temporaire d'activité
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026/09 : Création de deux postes pour accroissement saisonnier d'activité
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026/10 : Annule et remplace la délibération n° 2026/06
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026/11 : Election du maire
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026/12 : Détermination du nombre d'adjoints
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026/13 : Election des adjoints
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026/14 : Délégation de fonctions du Conseil municipal au maire
En 2026
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