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Documents Mercurol-Veaunes

Documents de Mercurol-Veaunes : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

101 Ko 08/2026 HALLE BOULISTE TARIFS DE LOCATION POUR CLUBS EXTERIEURS

En 2026

Source officielle

102 Ko 53/2026 INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D'HABITATION

En 2026

Source officielle

103 Ko 34/2026 MISE EN CONFORMITE DE L'ARRET DE BUS DE LA CHAPELLE DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION

En 2026

Source officielle

103 Ko 44/2026 TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES 2026

En 2026

Source officielle

104 Ko 11/2026 RÉNOVATION ÉNÉRGETIQUE DU GYMNASE MARCEL BANC ATTRIBUTION DU MARCHÉ

En 2026

Source officielle

106 Ko 05/2026 ARCHE AGGLO RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LA GESTION DE LA ZONE D'ACTIVITÉ ECONOMIQUE LES FLEURONS

En 2026

Source officielle

107 Ko 46/2026 BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2026 BUDGET MULTISERVICES

En 2026

Source officielle

108 Ko 13/2026 CONSTRUCTION DU PÔLE ASSOCIATIF AVENANT N°1 AU MARCH11/2026 RÉNOVATION ÉNÉRGETIQUE DU GYMNASE MARCEL BANC ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

En 2026

Source officielle

108 Ko 22/2026 ELECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

En 2026

Source officielle

108 Ko 45/2026 BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2026 BUDGET PRINCIPAL

En 2026

Source officielle

109 Ko 06/2026 BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE COOPERATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES NUMERIQUES

En 2026

Source officielle

109 Ko 21/2026 DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS

En 2026

Source officielle

109 Ko 33/2026 RENOVATION ENERGETIQUE GYMNASE MARCEL BANC DEMANDE DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AUPRES DU DEPARTEMENT

En 2026

Source officielle

110 Ko 15/2026 ARCHE AGGLO RÉGULARISATION FONCIÈRE DU COLLÈGE DE L'HERMITAGE

En 2026

Source officielle

111 Ko 38/2026 DÉPARTEMENT DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE

En 2026

Source officielle

113 Ko 50/2026 CARREFOUR DE VEAUNES RÉTROCESSION DES EMPRISES FONCIÈRES AU DÉPARTEMENT

En 2026

Source officielle

115 Ko 07/2026 PISTE CYCLABLE DU DEPARTEMENT DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE VOIE COMMUNALE EN VUE D'ECHANGE DE PARCELLE

En 2026

Source officielle

117 Ko 56/2026 SDED RENFORCEMENT DE RÉSEAU (100% SDED) Dossier n°261790105 AER

En 2026

Source officielle

119 Ko 10/2026 SDED DEMANDE DE COFINANCEMENT D'UNE PRESTATION INTELECTUELLE PRÉALABLE À LA RÉNOVATION DU GYMNASE MARCEL BANC

En 2026

Source officielle

122 Ko 19/2026 INDEMNITES DE FONCTION DES ADJOINTS ET CONSEILLIERS MUNICIPAUX TITULAIRES D'UNE DELEGATION

En 2026

Source officielle

122 Ko 52/2026 DÉLÉGATION AU MAIRE POUR LA SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT

En 2026

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124 Ko 55/2026 DÉPÔTS SAUVAGES SUR LA VOIE PUBLIQUE MODIFICATION DES TARIFS POUR ENLEVEMENT ET NETTOYAGE

En 2026

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