2026.01.001 Autorisation donnée au maire de signer une convention temporaire d’occupation du domaine public avec SARL Haut Met’s Ghane
En 2026
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Documents Mijoux
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2026.01.002 Autorisation donnée à la maire de signer un avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’École de Ski Internationale pour ses activités d’initiation au biathlon dans les cas où en raison des conditions d’enneigement le jardin d’enfants de l’ESI n’est pas exploitable
En 2026
Source officielle2026.01.29 Compte Rendu du Conseil Municipal du 29.01.2026
En 2026
Source officielle2026.01 Liste des délibérations du conseil municipal du 29.01.2026
En 2026
Source officielle2026.02.004 Autorisation donnée au maire de signer l’avenant au bail à construction pour la résidence des Coppettes au bénéfice de la SEMCODA
En 2026
Source officielle2026.02.007 Acceptation du legs de M. Joël Girod à la commune
En 2026
Source officielle2026.02.008 Lutte contre le frelon asiatique – convention avec le groupement de défense sanitaire de l’Ain
En 2026
Source officielle2026.02.19 Compte Rendu du Conseil Municipal du 19.02.2026
En 2026
Source officielle2026.02 Liste des délibérations du conseil municipal du 19.02.2026
En 2026
Source officielle2026.03.012 Fixation du nombre d’adjoints
En 2026
Source officielle2026.03.013 Création des commissions et désignation des membres
En 2026
Source officielle2026.03.014 Fixation des indemnités de fonction de l’adjoint et des conseillers municipaux délégués
En 2026
Source officielle2026.03.015 Délégations consenties au maire par le conseil municipal
En 2026
Source officielle2026.03.016 Approbation de l’avant projet définitif et de l’estimation financière pour la restauration de la mairie poste et autorisation à solliciter une subvention de la région
En 2026
Source officielle2026.03.09 Compte Rendu du Conseil Municipal du 09.03.2026
En 2026
Source officielle2026.03.20 Compte Rendu du Conseil Municipal du 20.03.2026
En 2026
Source officielle2026.03 Liste des délibérations du conseil municipal du 09.03.2026
En 2026
Source officielle2026.03 Liste des délibérations du conseil municipal du 20.03.2026
En 2026
Source officielle2026.04.017 Élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Comité Syndical du Parc Naturel Régional du Haut Jura
En 2026
Source officielle2026.04.018 Élection d’un représentant pour siéger à l’Assemblée générale spéciale de la SEMCODA
En 2026
Source officielle2026.04.019 Élection d’un délégué titulaire et de deux délégués suppléants au Syndicat intercommunal d’électricité dans l’Ain (SIEA)
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Source officielle2026.04.020 Élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour siéger au Comité technique de la Régie des eaux gessiennes
En 2026
Source officielle2026.04.021 Désignation des membres de la commission communale des impôts directs et de leurs suppléants
En 2026
Source officielle2026.04.022 Vote du budget primitif 2026
En 2026
Source officielle2026.04.023 Fixation des taux d’imposition pour 2026 et approbation du tableau de fiscalité directe locale
En 2026
Source officielle2026.04.024 Adhésion au groupement de commandes de Pays de Gex Agglomération pour l’achat d’équipements informatiques
En 2026
Source officielle2026.04.024 Adhésion au groupement de commandes de Pays de Gex Agglomération pour l’achat d’équipements informatiques
En 2026
Source officielle2026.04.025 Modification de la composition de la commission Patrimoine Forêts
En 2026
Source officielle2026.04.026 Approbation du projet de rénovation du gîte la Montagne et approbation du plan de financement
En 2026
Source officielle2026.04.20 Compte Rendu du Conseil Municipal du 20.04.2026
En 2026
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