66108_PLU_20260226
En 2026
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Documents Millas
Documents de Millas : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Conseil Municipal du 15/09/2026
En 2026
Source officielleFonction publique. Tableau des effectifs au 1er janvier 2026
En 2026
Source officielleApprobation des autorisations de programmes et crédits de paiement de l’exercice 2025 du budget principal pour la réhabilitation d’un bâtiment (communément dénommé immeuble Hoogland) en maison de santé pluridisciplinaire
En 2025
Source officiellea.s.a des canaux de millas, mise à disposition de matériel.
En 2025
Source officielleassociation « aiile ». Convention 2ᵉ trimestre 2025.
En 2025
Source officielleassociation « força réal insertion » convention 2ᵉ trimestre 2025
En 2025
Source officielleattribution de subvention aux associations
En 2025
Source officielleAttribution d’une subvention au C.C.A.S. de Millas
En 2025
Source officielleAutorisation d’occupation temporaire du domaine public. Implantation et exploitation d’un mobilier urbain d’information.
En 2025
Source officielleBorne d’information.
En 2025
Source officielleCanigou Grand Site. Retrait de la Commune de Corneilla la Rivière.
En 2025
Source officiellecentre de gestion. Mission d’archiviste. Convention
En 2025
Source officielleCentre socioculturel. Étanchéité et recherche de fuite.
En 2025
Source officielleCommunauté de Communes Roussillon Conflent. Convention de gestion pour la modernisation de l’ascenseur de la Médiathèque.
En 2025
Source officielleCommunauté de communes Roussillon conflent. Convention de répartition des charges financières pour le broyage de déchet.
En 2025
Source officielleCommune 2025 06 10 PV 2025 04 02
En 2025
Source officiellecommune budget municipal. Décision modificative N°01
En 2025
Source officielleConseil départemental. Conventions d’assistance technique dans le domaine de l’eau potable et de l’assainissement collectif
En 2025
Source officielleConseil départemental des Pyrénées Orientales : Mise à disposition de l’immeuble communal cadastré AR 163
En 2025
Source officielleDétermination du nombre de postes d’adjoint
En 2025
Source officielleDon de parcelles
En 2025
Source officielleE.H.P.A.D. « Força Réal ». Occupation du domaine public.
En 2025
Source officielleEnedis. Convention de servitudes
En 2025
Source officielleEnedis. Convention de servitudes. Parcelle BC119
En 2025
Source officiellefrais de scolarité. École la bressola
En 2025
Source officielleGroupement d’Intérêt Public « Ma Santé, Ma Région » – Convention constitutive. Avenant n° 05.
En 2025
Source officielleImplantation de conteneur de collecte tlc. Convention avec le sydetom66 et le relais 81
En 2025
Source officielleInstauration et détermination du montant de la participation financière de l’employeur dans le cadre de la souscription d’une protection sociale complémentaire « santé » soit dans le cadre d’un libre choix de l’agent, soit dans le cadre du contrat du centre de gestion des Pyrénées Orientales
En 2025
Source officielleLotissement « Els vivers ». Retrait d’une délibération.
En 2025
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