– DEL 2025 03 01 : Attribution de subvention d’équipement au SDIS des Landes
En 2025
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Documents Miramont-Sensacq
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– DEL 2025 03 02BIS : Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L. 332 23 1° du code général de la fonction publique)
En 2025
Source officielle– DEL 2025 03 02BIS : Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L. 332 23 1° du code général de la fonction publique)
En 2025
Source officielle– DEL 2025 04 05 : Vote du Budget Primitif 2025 – Commune de Miramont Sensacq
En 2025
Source officielle– DEL 2025 04 06 : Vote du Budget annexe 2025 du lotissement des Peupliers
En 2025
Source officielle– DEL 2025 04 07 : Projet de délibération portant sur la mise en place d’un contrat de prévoyance obligatoire au profit de ses agents et de participer à son financement dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention de participation. Délibération finale
En 2025
Source officielle– DEL 2025 06 01 : Demande d’une subvention au titre du Fonds d’Équipement des Communes (FEC)
En 2025
Source officielle– Procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 30 janvier 2025
En 2025
Source officielle– Procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 6 juin 2025
En 2025
Source officielle– Procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 8 avril 2025
En 2025
Source officielle– DEL 2024 01 01 : Augmentation tarifaire 2024 des repas
En 2024
Source officielle– DEL 2024 01 02 : Contrats d’assurance pour la couverture des risques statutaires du personnel
En 2024
Source officielle– DEL 2024 01 03 : Fixant les modalités d’exercice du travail à temps partiel de droit
En 2024
Source officielle– DEL 2024 02 01 : Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire à 4 jours
En 2024
Source officielle– DEL 2024 04 02 : Vote du Budget Primitif 2024 de la Commune
En 2024
Source officielle– DEL 2024 04 03 : Vote du Budget annexe 2024 du Lotissement des Peupliers
En 2024
Source officielle– DEL 2024 05 04 : Demande d’une subvention au titre du Fonds d’Equipement des Communes (FEC)
En 2024
Source officielle– DEL 2024 07 04 : Budget Lotissement des Peupliers – Décision Modificative n o 1 : Insuffisance crédit budgétaire chapitre 66
En 2024
Source officielle– DEL 2024 08 01 : Demande de subvention au titre du produit des Amendes de police
En 2024
Source officielle– DEL 2024 10 02 : Prêt à court terme taux variable – Attente de subventions /TVA /Foncier
En 2024
Source officielle– Liste des délibérations de la séance du 23 janvier 2024
En 2024
Source officielle– Procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 14 mai 2024
En 2024
Source officielle– Procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 19 août 2024
En 2024
Source officielle– Procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 23 janvier 2024
En 2024
Source officielle– Procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 23 juillet 2024
En 2024
Source officielle– Procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 5 mars 2024
En 2024
Source officielle– Procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 8 avril 2024
En 2024
Source officielle– Procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 8 octobre 2024
En 2024
Source officielle– PV 30 01 24 : Procès verbal de la réunion du Conseil syndical du 30 janvier 2024
En 2024
Source officielle– Convocation du Conseil syndical du 29 juin 2023
En 2023
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