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Documents Monnières

Documents de Monnières : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

2026 01 15 002 Autorisation Donnée Au Maire D’engager, Liquider Et Mandater Les Dépenses D'investissement

En 2026

Source officielle

2026 01 15 003 Adoption D’une Motion De Soutien à La Liberté Locale Et Aux Moyens D’agir Des Communes

En 2026

Source officielle

2026 01 15 005 Convention Analyse De La Pratique à La Crèche

En 2026

Source officielle

2026 01 29 001 – Mise à Jour Du Règlement Relatif à L’alcool

En 2026

Source officielle

2026 01 29 002 – Panneaux Photovoltaïques Sur Ecole 3 Moulins

En 2026

Source officielle

2026 01 29 003 – Adhésion Au Groupement De Commande E Primo

En 2026

Source officielle

2026 03 05 002 Affectation des résultats anticipés 2025 du budget principal de la commune

En 2026

Source officielle

2026 03 05 009 Mise à jour du règlement intérieur télétravail

En 2026

Source officielle

2026 03 05 010 Gestion locative des praticiens (Espace Santé)

En 2026

Source officielle

2026 03 05 012 Convention relative aux manifestations aux Yolais

En 2026

Source officielle

2026 04 13 003 Fixation des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux

En 2026

Source officielle