Budget Primitif Budget Primitif 16 Avril 2026
En 2026
Source officielleAccueil / Mons-en-Pévèle
Documents Mons-en-Pévèle
Documents de Mons-en-Pévèle : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Compte Financier Unique Compte Financier Unique 16 Avril 2026
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 01. Installation du conseil municipal suite aux élections de mars 2026
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 02. Installation du conseil municipal suite aux élections de mars 2026
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 03. Installation du conseil municipal suite aux élections de mars 2026
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 04. Installation du conseil municipal suite aux élections de mars 2026
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 05. Installation du conseil municipal suite aux élections de mars 2026
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 06. Installation du conseil municipal suite aux élections de mars 2026
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 07. MODIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION REVISION LIBRE
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 08. OCTROI DE LA GARANTIE DE L'AGENCE FRANCE LOCALE
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 09. CONSTITUTION DE LA COMMISSION APPEL D'OFFRES
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 10. CONSTITUTION DE LA LISTE DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 11. DESIGNATION DES MEMBRES DU CCAS
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 12. DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AUPRES DE LA MISSION LOCALE
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 13. DELIBERATION RELATIVE A LA NOMINATION DES REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES A L'AFL
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 14. DESIGNATION DE VOS REPRESENTANTS AU SIVU POUR LA CREATION ET LA GESTION D'UNE FOURRIERE POUR ANIMAUX ERRANTS
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 15. SIDEN SIAN : DESIGNATION D'UN GRAND ELECTEUR
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 16. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ECOLE
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 17. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES REVISIONS DES LISTES ELECTORALES
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 18. REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 19. DROIT A LA FORMATION DES ELUS
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 20. FIXATION DES INDEMNITES ELECTIVES
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 21. FINANCES : COMPTE FINANCIER UNIQUE
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 23. FINANCES : SUBVENTION AU CCAS
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 24. FINANCES : SUBVENTION CAISSE DES ECOLES
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 25. FINANCES : FIXATION DES TAUX
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 26. FINANCES : BUDGET PRIMITIF
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 27. DELIBERATION PRISE EN COMPTE DES DEPENSES FETES ET CEREMONIES
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 28. FONDS DE CONCOURS CCPC: REVALORISATION SUBVENTION POUR LE PLATEAU MULTISPORTS
En 2026
Source officielleDélibérations 2026 29. CCPC groupement de commandes IARD
En 2026
Source officielle