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Documents Mont-sous-Vaudrey

Documents de Mont-sous-Vaudrey : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

2026 23 Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

En 2026

Source officielle

2025 40 Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget général

En 2025

Source officielle

2025 45 Demande subventions Modification et aménagements d'espaces publics existants

En 2025

Source officielle

2024 52 Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget général

En 2024

Source officielle

2024 58 Demande de subvention FEADER de l'intervention régionale Investissements dans les dessertes forestières

En 2024

Source officielle