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Documents Montessaux

Documents de Montessaux : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Délibération N°01 2023 01Rémunération de l’agent recenseur

En 2023

Source officielle

Délibération N°02 2023 01 Renouvellement du réseau d’eau au Bourset

En 2023

Source officielle

Délibération N°14 2023 03 Assiette dévolution destination des coupes 2023

En 2023

Source officielle

Délibération N°15 2023 03 Autorisant le recrutement d’un agent contractuel

En 2023

Source officielle

Délibération n°17 2023 07 Suppression ou remplacement poste d’adjoint

En 2023

Source officielle

Délibération n°18 2023 07 Accord de la commune à l’adhésion de la CCME au SMALL

En 2023

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Délibération N°04 2023 03 Compte de gestion 2022 budget commune

Année non renseignée

Source officielle

Délibération N°05 2023 03Compte de gestion 2022 budget eau

Année non renseignée

Source officielle

Délibération N°06 2023 03 Compte administratif 2022 Budget commune

Année non renseignée

Source officielle

Délibération N°07 2023 03 Compte administratif 2022 budget eau

Année non renseignée

Source officielle