Délibération 2024 06 03 du 09112024 – Création d’une commission Action sociale et d’un groupe de travail en faveur des actions sociales remplaçant le C.C.A.S. de Montfermy au 1er janvier 2025
En 2025
Source officielleAccueil / Montfermy
Documents Montfermy
Documents de Montfermy : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Délibération 2025 01 01 du 18012025 – RIFSEEP
En 2025
Source officielleDélibération 2025 01 02 du 18012025 – Adhésion à la convention de participation pour le risque “Prévoyance” souscrite par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy de Dôme
En 2025
Source officielleDélibération 2025 01 03 du 18012025 – Protection Sociale Complémentaire – Mandatement du Centre de gestion 63 afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé
En 2025
Source officielleDélibération 2025 01 04 du 18012025 – Adhésion au service Intérim du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy de Dôme
En 2025
Source officielleDélibération 2025 01 05 du 18012025 – Convention de mise à disposition d’un agent technique entre les Communes de Montfermy et de Chapdes Beaufort
En 2025
Source officielleDélibération 2025 01 06 du 18012025 – Berger Levrault – Reconduction du contrat de services “Supervision”
En 2025
Source officielleDélibération 2025 01 07 du 18012025 autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
En 2025
Source officielleDélibération 2025 01 08 du 18012025 – Tribune des personnels mobilisés de France Bleu
En 2025
Source officielleDélibération 2025 02 01 du 22032025 – Adhésion à l’ADIT
En 2025
Source officielleDeliberation 2025 02 02 du 22032025 Fonds de concours CCCCV pour le remboursement de ladhesion ADIT
En 2025
Source officielleDeliberation 2025 02 03 du 22032025 Subvention dinvestissement allouee a lAmicale des chasseurs de Montfermy
En 2025
Source officielleDélibération 2025 02 04 du 22032025 – Achat d’une débroussailleuse
En 2025
Source officielleDeliberation 2025 02 05 du 22032025 Approbation de travaux supplementaires a la reserve a incendie du Malleret
En 2025
Source officielleDélibération 2025 02 06 du 22032025 – Acquisition de tables d’occasion
En 2025
Source officielleDélibération 2025 02 07 du 22032025 – Autorisant le Maire à engager liquider et mandater les dépenses d’investissement
En 2025
Source officielleDélibération 2025 02 08 du 22032025 – SYDEM Dômes et Combrailles – implantation de sites communaux de compostage partagé
En 2025
Source officielleDélibération 2025 02 09 du 22032025 – Modification du tracé du GR 4 sur la commune de Montfermy
En 2025
Source officielleDélibération 2025 02 10 du 22032025 – Validation d’un circuit itinérant équestre
En 2025
Source officielleDélibération 2025 03 01 du 14042025 – Dénomination de la voie communale au village de La Garde
En 2025
Source officielleDélibération 2025 03 02 du 14042025 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 du CCAS de MONTFERMY
En 2025
Source officielleDélibération 2025 03 03 du 14042025 – Affectation du résultat du CCAS de MONTFERMY
En 2025
Source officielleDélibération 2025 03 04 du 14042025 – Approbation du Compte Financier Unique de la Commune – exercice 2024
En 2025
Source officielleDélibération 2025 03 05 du 14042025 – Affectation du résultat
En 2025
Source officielleDélibération 2025 03 06 du 14042025 – Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2025
En 2025
Source officielleDélibération 2025 03 07 du 14042025 – Approbation du budget primitif de la commune pour l’exercice 2025
En 2025
Source officielleDélibération 2025 04 01 du 10052025 – Décision du conseil municipal sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables
En 2025
Source officielleDélibération 2025 05 01 du 07062025 – Suppression d’emplois permanents d’agent technique polyvalent en milieu rural et établissant le tableau des effectifs
En 2025
Source officielleDélibération 2025 05 02 du 07062025 – Modalités d’emploi et de rémunération d’un agent technique par voie de mission intérimaire via le Centre de gestion de la fonction publique territoriale 63 pour un accroissement temporaire d’activité
En 2025
Source officielleDélibération 2025 05 03 du 07062025 – Feu d’artifice
En 2025
Source officielle