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Documents Montmédy

Documents de Montmédy : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

DELIB2025 64 Eau Potable Tarification du prix de l’eau potable à compter du 1er janvier 2026

En 2026

Source officielle

DELIB2026 10 Convention de mise à disposition de locaux et de moyens mobiliers

En 2026

Source officielle

DELIB2026 11 Convention d’occupation précaire d’un bâtiment municipal à des fins de stockage

En 2026

Source officielle

DELIB2026 12 Refacturation de travaux portés par la commune à des particulie (2)

En 2026

Source officielle

DELIB2026 13 Ressources humaines – validation du plan de formation

En 2026

Source officielle

DELIB2026 14 Occupation du domaine public parcelles AI0173 et AI0131

En 2026

Source officielle

DELIB2026 15 Contribution de la commune à la gestion et à la préservation de la ressource en eau potable

En 2026

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DELIB2026 17 GRATUITE MANIFESTATION MONTMEDY AU FIL DU TEMPS 2026

En 2026

Source officielle

DELIB2026 19 RESILIATION DE L ADHESION AU CNAS AU 31 DECEMBRE 2026

En 2026

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DELIB2026 1BIS OUVERTURE ANTICIPEE CREDITS ANNULE ET REMPLACE DELIB 1

En 2026

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DELIB2026 20 PARTICIPATION DU CCAS POUR LA MISE A DISPOSITION D AGENTS DE LA COMMUNE

En 2026

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DELIB2026 23 RENOUVELLEMENT D ENGAGEMENT A LA CERTIFICATION PEFC

En 2026

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DELIB2026 29 CONVENTION D ASSISTANCE A MAITRISE FONCIERE AVEC LA SAFER

En 2026

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DELIB2026 2 Demande de concours financier de l’Etat – Etude préalable requalification rue Mabille

En 2026

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DELIB2026 30 SOLLICITATION DU PREFET POUR L ABROGATION DE LA DUP POUR DEUX CAPTAGES D’EAU POTABLE

En 2026

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DELIB2026 34 DUREE D AMORTISSEMENT – PARTICIPATION DE VERNEUIL GRAND AU TRAITEMENT PHYSIQUE DE L’EAU

En 2026

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