Délib 2026 100305 Motion de soutien relative à la compétence "distribution d'électricité et de gaz"
En 2026
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Documents Montmirail
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Délib 2026 100306 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes
En 2026
Source officielleDélib 2026 100307 Autorisation d'engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
En 2026
Source officielleDélib 2026 100308 renouvellement convention avec Piste 2026
En 2026
Source officielleDélib 2026 100309 dénomination d'une voie publique
En 2026
Source officielleDélib 2026 100310 dde de subvention FIPDR
En 2026
Source officielleDélib 2026 100311 dde de subvention au titre des amendes de police
En 2026
Source officielleDélib 2026 100312 Détermination du nombre d'adjoints
En 2026
Source officielleDélib 2026 100313 Délégations consenties par le conseil municipal au maire
En 2026
Source officielleDélib 2026 100314 Fixation du nombre des membres du conseil d'administration d'action sociale
En 2026
Source officielleDélib 2026 100315 Désignation des membres du CCAS
En 2026
Source officielleDélib 2026 100316 Création des commissions municipales
En 2026
Source officielleDélib 2026 100317 Désignation des membres des commissions municipales
En 2026
Source officielleDélib 2026 100318 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
En 2026
Source officielleDélib 2026 100319 Conditions de dépôt des listes pour la commission de délégation de service public
En 2026
Source officielleDélib 2026 100320 Désignation du délégué au collège de la Brie Champenoise
En 2026
Source officielleDélib 2026 100321 Désignation des délégués au syndicat intercommunal d'énergies de la Marne
En 2026
Source officielleDélib 2026 100322 Désignation du correspondant défense
En 2026
Source officielleDélib 2026 100323 Désignation du correspondant sécurité routière
En 2026
Source officielleDélib 2026 100324 Désignation des membres de la commission électorale
En 2026
Source officielleDélib 2026 100325 Désignation du représentant de la commune au conseil de surveillance de l'hôpital de Montmirail
En 2026
Source officielleDélib 2026 100327 Commission délégation de service public
En 2026
Source officielleDélib 2026 100328 Autorisation de programme crèche
En 2026
Source officielleDélib 2026 100329 Rapport d'orientation budgétaire
En 2026
Source officielleDélib 2026 100343 détermination des orientations en matière de formation des élus et fixation des crédits ouverts
En 2026
Source officielleDélib 2026 100344 désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
En 2026
Source officielleDélib 2026 100345 tirage au sort des jurés en vue de la constitution du jury d'assises
En 2026
Source officielleDélib 2026 100346 convention de mise à disposition à tite gracieux de local
En 2026
Source officielleDélib 2026 100349 demande de subvention au titre des amendes de police
En 2026
Source officielleDélib 2026 100350 attribution du marché de travaux pour les feux régulés
En 2026
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