AR Convention de location de la salle du couvent
En 2026
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Documents Montpeyroux
Documents de Montpeyroux : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
AR Règlement intérieur du conseil municipal
En 2026
Source officielleDélibération 11 – Vote du taux des TLD 2026
En 2026
Source officielleDélibération 11 – Vote du taux des TLD 2026 ETAT 1259 signé
En 2026
Source officielleDélibération 12 – Vote du BP 2026
En 2026
Source officielleDélibération 13 – Attribution des subventions 2026 aux associations
En 2026
Source officielleDélibération 14 – Délégation du conseil au Maire modificatif
En 2026
Source officielleDélibération 15 – Désignation représentants commissions du Pays Coeur d’Hérault
En 2026
Source officielleDélibération 16 – Désignation représentant Hérault Energie
En 2026
Source officielleDélibération 17 – Modification du tableau des emplois
En 2026
Source officielleDélibération 18 – Saisonniers été 2026
En 2026
Source officielleDélibération 19 – Subvention exceptionnelle coopérative scolaire
En 2026
Source officielleDélibération 1 du conseil municipal du 16 janvier 2026
En 2026
Source officielleDélibération 1 – Élection de la vice présidente
En 2026
Source officielleDélibération 20 – Nomination du correspondant défense de la commune
En 2026
Source officielleDélibération 21 – Renouvellement de la CCID – commission communale des impôts directs
En 2026
Source officielleDélibération 22 – Désignation des représentants au sein de l’assemblée générale d’Hérault Ingénierie
En 2026
Source officielleDélibération 23 – Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
En 2026
Source officielleDélibération 24 – Echange parcelles entre la SCA les Coteaux du Castellas / Commune de Montpeyroux
En 2026
Source officielleDélibération 25 – Location salle du couvent tarifs pour les particuliers
En 2026
Source officielleDélibération 26 – Recours à un contrat d’apprentissage : CAP Petite enfance
En 2026
Source officielleDélibération 27 – Règlement intérieur du conseil municipal
En 2026
Source officielleDélibération 2 du conseil municipal du 16 janvier 2026
En 2026
Source officielleDélibération 30 – Désignation d’un élu relais titulaire et d’un élu relais suppléant « Déchets et Économie circulaire » auprès du Syndicat Centre Hérault
En 2026
Source officielleDélibération 31 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant à l’Assemblée Générale de l’association des Causses méridionaux, du Lodévois et du Viganais (ACMLV CPIE)
En 2026
Source officielleDélibération 3 du conseil municipal du 16 janvier 2026
En 2026
Source officielleDélibération 4 – Détermination du nombre d’adjoints
En 2026
Source officielleDélibération 4 – Vote du budget 2026
En 2026
Source officielleDélibération 5 – Délégation du conseil au Maire
En 2026
Source officielleDélibération 6 – Indemnités des élus
En 2026
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