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Documents Montredon-des-Corbières

Documents de Montredon-des-Corbières : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

02 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la section du Parti Socialiste de Montredon des Corbières le 25 janvier 2024

En 2024

Source officielle

03 2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Ambassadrice Languedoc Roussillon le 17 février 2024

En 2024

Source officielle

04 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la section du Parti socialiste de Montredon des Corbières le 8 février 2024

En 2024

Source officielle

05 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la Fédération Départementale des Chasseurs et de la Nature de l’Aude le 28 mars 2024

En 2024

Source officielle

06 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la SCI Les Cauqueillères le 27 janvier 2024

En 2024

Source officielle

07 2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Les Boulegan’s et Label ID le 20 janvier 2024

En 2024

Source officielle

08 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Mon Redon de Sang le 31 janvier 2024

En 2024

Source officielle

09 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Pétanque Club Montredonnais le 7 février 2024

En 2024

Source officielle

09 2024 Refus de transfert des pouvoirs de police spéciale du maire au président du grand Narbonne

En 2024

Source officielle

10 2024 Arrêté portant autorisation d’ouverture du magasin U Express

En 2024

Source officielle

10 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Sarah Treig le 11 mai 2024

En 2024

Source officielle

11 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Les Roumegaires le 14 décembre 2024

En 2024

Source officielle

12 2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Montredon Education Sport Canin le 28 avril 2024

En 2024

Source officielle

13 2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Montredon Education Sport Canin le 3 novembre 2024

En 2024

Source officielle

14 2024 Arrêté de délégation de signature en matière d’état civil à Mme Patricia Levasseur

En 2024

Source officielle

14 Affaires juridiques – approbation du PV de la séance du 27 février 2024

En 2024

Source officielle

15 2024 Arrêté de délégation de signature en matière d’affaires générales à Mme Patricia Levasseur

En 2024

Source officielle

17 2024 Arrêté portant commissionnement d’un agent en matière d’infraction à l’urbanisme

En 2024

Source officielle

20 Finances – fixation des taux d’imposition pour l’année 2024

En 2024

Source officielle

21 Finances – attribution des subventions aux associations pour l’année 2024

En 2024

Source officielle

27 Finances – attribution du budget primitif pour l’année 2024

En 2024

Source officielle

77 2023 Finances – adoption de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024

En 2024

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