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Documents Montredon-des-Corbières Documents de Montredon-des-Corbières : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Vue d’ensemble Finances : budget, dette et dépenses Fiscalité et taxe foncière Maires et affiliations Conseil municipal Élections Marchés publics Population et logements Dotations reçues Projets Urbanisme Documents Qualité et sources 02 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la section du Parti Socialiste de Montredon des Corbières le 25 janvier 2024 En 2024
Source officielle 03 2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Ambassadrice Languedoc Roussillon le 17 février 2024 En 2024
Source officielle 03 TEMPORA 2024 En 2024
Source officielle 04 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la section du Parti socialiste de Montredon des Corbières le 8 février 2024 En 2024
Source officielle 05 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la Fédération Départementale des Chasseurs et de la Nature de l’Aude le 28 mars 2024 En 2024
Source officielle 06 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la SCI Les Cauqueillères le 27 janvier 2024 En 2024
Source officielle 06 CCFF 2024 En 2024
Source officielle 07 2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Les Boulegan’s et Label ID le 20 janvier 2024 En 2024
Source officielle 07 Recrutement saisonnier 2024 En 2024
Source officielle 08 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Mon Redon de Sang le 31 janvier 2024 En 2024
Source officielle 09 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Pétanque Club Montredonnais le 7 février 2024 En 2024
Source officielle 09 2024 Refus de transfert des pouvoirs de police spéciale du maire au président du grand Narbonne En 2024
Source officielle 10 2024 Arrêté portant autorisation d’ouverture du magasin U Express En 2024
Source officielle 10 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Sarah Treig le 11 mai 2024 En 2024
Source officielle 11 2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Les Roumegaires le 14 décembre 2024 En 2024
Source officielle 12 2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Montredon Education Sport Canin le 28 avril 2024 En 2024
Source officielle 13 2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Montredon Education Sport Canin le 3 novembre 2024 En 2024
Source officielle 14 2024 Arrêté de délégation de signature en matière d’état civil à Mme Patricia Levasseur En 2024
Source officielle 14 Affaires juridiques – approbation du PV de la séance du 27 février 2024 En 2024
Source officielle 15 2024 Arrêté de délégation de signature en matière d’affaires générales à Mme Patricia Levasseur En 2024
Source officielle 17 2024 Arrêté portant commissionnement d’un agent en matière d’infraction à l’urbanisme En 2024
Source officielle 20 Finances – fixation des taux d’imposition pour l’année 2024 En 2024
Source officielle 21 Finances – attribution des subventions aux associations pour l’année 2024 En 2024
Source officielle 27 Finances – attribution du budget primitif pour l’année 2024 En 2024
Source officielle 47 CR des décisions du Maire n° 31 2024 à 41 2024 En 2024
Source officielle 48 Approbation du PV de la séance du 23 mai 2024 En 2024
Source officielle 57 Approbation du PV de la séance du 1er aout 2024 En 2024
Source officielle 77 2023 Finances – adoption de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024 En 2024
Source officielle PV du CM du 01/08/2024 En 2024
Source officielle PV du CM du 26 mars 2024 En 2024
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