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Documents Montségur

Documents de Montségur : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Arrêté 12 26 temporaire interdiction de circulation village sauf habitants du 15 juin au 15 septembre 2026

En 2026

Source officielle

Arrêté 14 26 Portant interdiction d’accès au château de Montségur pour des raisons de sécurité le 7 juillet 2026

En 2026

Source officielle

ARRETE 16 2026 PORTANT SUR LES MODIFICATIONS SIMPLIFIEES DU PLUI DE LA CCPO

En 2026

Source officielle

Arrêté 18 26 INTERDICTION DE STATIONNEMENT P2 Fête du village 2026

En 2026

Source officielle

Arrêté 19 26 INTERDICTION DE STATIONNEMENT P1 Fête du village 2026

En 2026

Source officielle

Arrêté 20 26 Portant autorisation d’un débit de boissons temporaire de 3 e groupe à l’occasion de la Fête du village 2026

En 2026

Source officielle

Arrêté 21 26 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’UN MARCHÉ ARTISANAL SUR LA COMMUNE DE MONTSÉGUR LE DIMANCHE 02 AOÛT 2026

En 2026

Source officielle

ARRÊTÉ 23 26 Portant autorisation d’un débit de boissons temporaire de 3 e groupe à l’occasion d’un marché artisanal et de producteurs le mercredi 5 août 2026

En 2026

Source officielle

ARRÊTÉ ACCORDANT AUTORISATION DE PASSAGE de la 48ème RONDE DE L’ISARD LE 24 MAI 2026

En 2026

Source officielle

Arrêté exceptionnel – Route départementale 9 – déformation de la chaussée

En 2026

Source officielle

Arrêté préfectoral DDT SER 2026 074 portant mesures de gestion temporaires des usages de l’eau sur les bassins versants ariégeois en période de sécheresse

En 2026

Source officielle

https://www.ariege.gouv.fr/contenu/telechargement/34943/237634/file/20260618 AP secheresse DDT SER 2026 056

En 2026

Source officielle

Procès verbal du CM du 30 avril approuvé par le CM du 5 juin.

En 2026

Source officielle

Procès verbal du CM du 5 juin approuvé par le CM du 21 juin

En 2026

Source officielle

Procès verbal du Conseil municipal du 21 juin 2026 adopté par le CM du 6 juillet.

En 2026

Source officielle

télécharger la délibération 01 26 Règlement intérieur du conseil municipal 4 avril 2026 en format PDF.

En 2026

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télécharger la délibération 02 26 Constitution des commissions municipales 4 avril 2026 en format PDF.

En 2026

Source officielle

télécharger la délibération 03 26 Institution d’une commission d’appel d’offres 4 avril 2026 en format PDF.

En 2026

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télécharger la délibération 04 26 Élection des représentants auprès du SDE09 4 avril 2026 en format PDF.

En 2026

Source officielle

télécharger la délibération 05 26 Élection des représentants auprès du SMECTOM 4 avril 2026 en format PDF.

En 2026

Source officielle

télécharger la délibération 06 26 HABILITATION A SIÉGER AU COMITÉ TERRITORIAL DU SMDEA 4 avril 2026 en format PDF.

En 2026

Source officielle

télécharger la délibération 07 26 Désignation du correspondant à la Défense. 4 avril 2026 en format PDF.

En 2026

Source officielle

télécharger la délibération 09 26 Délégations données au Maire 4 avril 2026 en format PDF.

En 2026

Source officielle

télécharger la délibération 10 26 Indemnités de fonctions du maire et des adjoints 4 avril 2026 en format PDF.

En 2026

Source officielle

télécharger la délibération 11 26 Ouverture du Point d’Accueil Jeune (PAJ), tarification du PAJ et des jetons de douche 4 avril 2026 en format PDF.

En 2026

Source officielle

télécharger la délibération 12 26 Recrutement d’un secrétaire général de mairie 4 avril 2026 en format PDF

En 2026

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télécharger la délibération 17 26 Affectation des résultats vote du budget primitif 2026 budget général

En 2026

Source officielle

télécharger la délibération 18 26 Affectation des résultats vote du budget primitif 2026 Budget annexe activités touristiques

En 2026

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