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En 2021
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Documents Montsinéry-Tonnegrande
Documents de Montsinéry-Tonnegrande : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
97313_PLU_20111130
En 2020
Source officielleDélibération n°2018 02 : Mise en place d’un Conseil Municipal des Enfants délibérations du 11.04.2018
En 2018
Source officielleDélibération n°2018 03: Vote du Compte Administratif de l’exercice 2017 délibérations du 11.04.2018
En 2018
Source officielleDélibération n°2018 04 : Vote du Compte de Gestion de l’exercice 2017 délibérations du 18.04.2018
En 2018
Source officielleDélibération n°2018 05 : Vote des trois taxes locales 2018 délibérations du 18.04.2018
En 2018
Source officielleDélibération n°2018 07 : Procédure de mise à la réforme des biens communaux délibérations délibérations du 19.04.2018
En 2018
Source officielleDélibération n°2018 10 : Procédure d’acquisition de biens immobiliers vacants sans maître : lancement délibérations délibérations du 19.04.2018
En 2018
Source officielleDélibération n°2018 12 : Mise en place d’une régie de Territoire délibérations délibérations du 19.04.2018
En 2018
Source officielleDélibération n°2018 6 : Vote du Budget Primitif 2018 délibérations du 18.04.2018
En 2018
Source officielletirach N9 2017
En 2017
Source officielletirach08 2016
En 2016
Source officielletirach edition speciale avril 2014
En 2014
Source officielleTIRACH 5 2012
En 2012
Source officielleTi Rach n4 2011
En 2011
Source officielleDélibération 2010 63 : Réhabilitation du générateur photovoltaïque de Pirogue Tour, rivière des Cascades délibérations du 08.12.2010
En 2010
Source officielleDélibération n°2010 09 : Modification du plan de financement pour la réalisation d’un orthophotoplan sur les zones urbaines et aménageables de la commune de Montsinéry Tonnégrande délibérations du 15.01.2010
En 2010
Source officielleDélibération n°2010 13 : Vote du budget primitif 2010 délibérations du 12.02.2010
En 2010
Source officielleDélibération n°2010 16 : Bilan de concertation concernant la zone d’aménagement concertée de Montsinéry délibérations du 12.02.2010
En 2010
Source officielleDélibération n°2010 18 : Décision modificative n° 01 2010 portant inscription budgétaire de l’extension des réseaux HTA/BT sur la zone agricole de savane Lambert délibérations du 26.05.2010
En 2010
Source officielleDélibération n°2010 23 : Elargissement de la base fiscale délibérations du 26.05.2010
En 2010
Source officielleDélibération n°2010 24 : Mouvements budgétaires liés aux études et travaux : Savane Lambert, La Carapa, identité touristique de la commune, réhabilitation de l’église de Tonnégrande, travaux supplémentaires à l’école de Tonnégrande, branchement de la lagune délibérations du 26.05.2010
En 2010
Source officielleDélibération n°2010 26 : Acquisition d’une parcelle de 150 ha à Risquetout dans le cadre du PAS de Montsinéry délibérations du 26.05.2010
En 2010
Source officielleDélibération n°2010 32 : Raccordement des habitations du bourg à la lagune de Montsinéry délibérations du 26.05.2010
En 2010
Source officielleDélibération n°2010 34 : Acquisition d’une parcelle de 7 ha 2 a dans la zone d’activité économique au profit de la filiale de Poweo, Biomasse Energie Montsinéry (BEM) (annulé et remplacé par la délibération 2015 32) délibérations du 26.05.2010
En 2010
Source officielleDélibération n°2010 40 : Décision modificative portant sur les travaux supplémentaires pour la réalisation du groupe scolaire de Tonnégrande délibérations du 26.05.2010
En 2010
Source officielleDélibération n°2010 41 : Participation des élus au 93e congrès des maires et présidents de communautés de France délibérations du 30.09.2010
En 2010
Source officielleDélibération n°2010 42 : Création d’un poste de rédacteur chef, d’un adjoint technique principal de 1ère classe, d’un adjoint du patrimoine et régime indemnitaire délibérations du 30.09.2010
En 2010
Source officielleDélibération n°2010 44 : Réalisation d’une statue « Le Charbonnier » délibérations du 30.09.2010
En 2010
Source officielleDélibération n°2010 45 : Demande à l’Etat de cession des parcelles AB 148 (7 a) et AB 149 (21 a 18 ca) au profit de la commune délibérations du 30.09.2010
En 2010
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