84081_PLU_20241018
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Documents Morières-lès-Avignon
Documents de Morières-lès-Avignon : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2024 02 002 Rapport sur les orientations budgétaires 2024
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Source officielle2024 02 003 Demande de subvention DETR 2024 Construction groupe scolaire
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Source officielle2024 02 004 Attribution fonds de soutien à l’investissement communal véhicule propre
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Source officielle2024 02 005 Attribution fonds de soutien à l’investissement communal Vélos électriques
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Source officielle2024 02 006 Convention relative à l’instruction des actes et autorisations d’urbanisme
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Source officielle2024 02 008 Incorporation d’un bien vacant et sans maître Les Grands Campveires
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Source officielle2024 02 009 Incorporation d’un bien vacant et sans maître Clos des Mascarons
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Source officielle2024 02 010 Modification des modalités d’attribution régime indemnitaire en cas d’absentéisme
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Source officielle2024 02 011 Modification des modalités de mise en oeuvre du Compte Epargne Temps
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Source officielle2024 02 012 Modification du taux de promotion pour les avancements de grade
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Source officielle2024 02 013 Adhésion au Comité National d’Action Social
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Source officielle2024 02 014 Modification du tableau des effectifs
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Source officielle2024 02 015 Renouvellement de la convention de coordination PM Gendarmerie
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Source officielle2024 02 016 Renouvellement convention mise en commun des agents PM le Pontet
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Source officielle2024 02 017 Modification du réglement intérieur du multi accueil Les premiers pas
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Source officielle2024 02 018 Convention d’habilitation informatique avec la CAF
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Source officielle2024 02 019 Convention d’utilisation d’équipements sportifs école Jules Cassini
En 2024
Source officielle2024 02 020 Convention mise à disposition gratuite minibus Collège Anne Frank
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Source officielle2024 02 021 Convention mise à disposition gratuite minibus ESL84
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Source officielle2024 02 022 Avenant à la Convention territoriale Globale
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Source officielle2024 02 023 Convention de demande de subvention avec la caisse des dépôts et consignations
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Source officielle2024 02 024 Convention relative à la participation financière du conseiller numérique
En 2024
Source officielle2024 02 025 Mise en place d’un dispositif de soutien àla jeunesse associative moriéroise
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Source officielle2024 02 026 Concours photo Que fleurisse le printemps 2024
En 2024
Source officielle2024 04 027 Approbation du PV du 27 février 2024
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Source officielle2024 04 031 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2024
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Source officielle2024 04 032 Budget principal ville Adoption du budget primitif 2024
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Source officielle2024 04 033 AP CP pour la construction d’un groupe scolaire
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Source officielle2024 04 034 Demande de subvention DSIL Travaux d’accessibilité et mise en sécurité
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