AP n°2026 0539 réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique Pdf 70.22 Ko
En 2026
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Documents Morthomiers
Documents de Morthomiers : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
AP n°2026 928 du 08 07 2026 portant interdiction temporaire de spéctacles pyrotechniques feux d'artifices dans le département du Cher en raison du risque élevé d'incendie Pdf 2.79 Mo
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Source officielleAP période complémentaire vénerie sous terre blaireau 2026 Pdf 131.07 Ko
En 2026
Source officielleArrêté autorisation chasse sanglier du 1er avril au 31 mai 2026 pour la protection des semis Pdf 115.06 Ko
En 2026
Source officiellearrêté DDT 2026 247 modifiant les périodes d'ouverture de la pêche en 2026 dans le département du Cher Pdf 76.27 Ko
En 2026
Source officielleArrêté fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'ann e 2026 Pdf 652.42 Ko
En 2026
Source officielleArrêté fixant le nombre et le siège des bureaux de vote Pdf 204.55 Ko
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Source officiellearrêté interdisant temporairement la vente de carburants, articles pyrotechniques Pdf 3.05 Mo
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Source officielleArrêté n° 2026 0646 relatif à la réglementation départementale en matière de prévention et de lutte contre le risque d’incendie dans le département du Cher (article 20 2) Pdf 278.78 Ko
En 2026
Source officielleArrêté n°2026 0833 portant restriction des activités relatives aux travaux agricoles RAA Pdf 69.61 Ko
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Source officiellearrêté n° 2026 0834 portant interdiction de toute manifestation sportive à compter du lundi 22 juin 2026 en raison de la vigilance rouge canicule Pdf 134.05 Ko
En 2026
Source officiellearrêté n°2026 0857 portant modification de l’arrêté n°2026 0833 portant restriction des activités relatives aux travaux agricoles dans le département du Cher Pdf 93.70 Ko
En 2026
Source officiellearrêté n°2026 0922 portant obligation du port d'un casque homologué conforme à la réglementation relative aux équipements de protection individuelle pour tout conducteur d'engin de déplacement personnel motorisé de type trottinette dans le département du Cher Pdf 126.57 Ko
En 2026
Source officielleArrêté n° 2026 0945 portant fermeture temporaire des espaces forestiers dans le département du Cher Pdf 98.04 Ko
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Source officielleArrêté N°2026 1053 délivrant homologation du plan annuel de répartition 2026 des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole sur les bassins versants du Cher et de l’Arnon dans les départements du Cher et de l’Indre à AREA BERRY Pdf 862.28 Ko
En 2026
Source officielleArrêté n° 2026 1263 du 11 septembre 2026 fixant la liste des candidats aux élections sénatoriales Pdf 572.52 Ko
En 2026
Source officielleArrêté n° 2026 1444 portant interdiction temporaire de la vente, la cession, le port, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement Pdf 1.38 Mo
En 2026
Source officielleArrêté N°2026 189,Constatant le franchissement d’un seuil piézométrique sur la nappe du Jurassique supérieur et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher Pdf 138.33 Ko
En 2026
Source officielleArrêté N° 2026 228,Plaçant le département du Cher en situation de vigilance et constatant le franchissement du seuil d’alerte sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau sur certains bassins versants Pdf 4.59 Mo
En 2026
Source officielleArrêté N°2026 268 du 9 juillet 2026 Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau sur certains bassins versants Pdf 3.58 Mo
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Source officiellearrêté N° DDT 2026 285 du 24 juillet 2026 constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau sur certains bassins versant Pdf 2.24 Mo
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Source officiellearrêté N° DDT 2026 294 du 29 juillet 2026 constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau sur certains bassins versant Pdf 1.27 Mo
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Source officiellearrêté N° DDT 2026 299 du 05 août 2026 constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau sur certains bassins versant. Pdf 3.60 Mo
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Source officiellearrêté N° DDT 2026 360 du 16 septembre 2026 constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau sur certains bassins versant Pdf 2.85 Mo
En 2026
Source officielleArrêté portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées Projet de renforcement du réseau électrique à 400 000 volts entre Eguzon et Marmagne Pdf 116.30 Ko
En 2026
Source officiellearrêté relatif à la nomination des lieutenants de louveterie et à la délimitation des circonscriptions Pdf 2.80 Mo
En 2026
Source officielleMesures de régulation du sanglier par les lieutenants de louveterie en avril juin 2026 Pdf 2.36 Mo
En 2026
Source officiellearrêté N° 2025 1368 du 26 septembre 2025 modifiant le plan annuel de répartition Yèvre Auron Pdf 2.31 Mo
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Source officielleARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMMISSION DE SUIVI DE SITE KNDS AMMO FRANCE LA CHAPELLE SAINT URSIN MBDA FRANCE LE SUBDRAY Pdf 57.87 Ko
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Source officielleArrêté Préfectoral Zone Infectée Faune Sauvage Pdf 12.15 Mo
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