57487_PLU_20260921
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Documents Moulins-lès-Metz
Documents de Moulins-lès-Metz : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026 01 ANNEXE Souscription accord cadre CANUT
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Source officielle2026 01 Autorisation de souscription aux accords cadres de la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)
En 2026
Source officielle2026 03 31 PV Conseil Municipal signé
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Source officielle2026 03 Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) des agents de Police Municipale
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Source officielle2026 04 Modification des modalités de mise en oeuvre du RIFSEEP
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Source officielle2026 05 ANNEXE Modification du tableau des effectifs
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Source officielle2026 05 Modification tableau des effectifs
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Source officielle2026 06 Modification des statuts de METZ METROPOLE
En 2026
Source officielle2026 07 ANNEXE Rapport d'observations CRC METZ METROPOLE
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Source officielle2026 07 Rapport d'observations Chambre Régionale des Comptes METZ METROPOLE Tenue d'un débat
En 2026
Source officielle2026 08 ANNEXE Rapport d'observations CRC TAMM
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Source officielle2026 08 Rapport d'observations de la CRC Contrôle Metz Métropole et SEM des TAMM Tenue d'un débat
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Source officielle2026 09 Institution du permis de démolir
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Source officielle2026 10 Autorisation de procèder au dépôt d'une DP portant sur l'implantation d'un bât. modulaire nécessaire AU CTM
En 2026
Source officielle2026 11 Acompte de subvention 2026 au Centre Communal d'Action Sociale
En 2026
Source officielle2026 12 Tarifs activités Animations Ados Séjour Vosges sous tente été 2026
En 2026
Source officielle2026 13 ANNEXE Convention de mise à disposition TAITE Xonrupt été 2026
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Source officielle2026 13 Convention de mise à disposition dans le cadre du séjour pour les adolescents à Xonrupt Longemer été 2026
En 2026
Source officielle2026 14 Création de quatre emplois non permanents pour faire face un accroissement temporaire d'activité et autorisation de recrutement de quatre contractuels
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Source officielle2026 15 ANNEXE Modification tableau des effectifs
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Source officielle2026 15 Modification du tableau des effectifs
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Source officielle2026 16 Modification de l'organisation du temps de travail à compter du 01 03 2026
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Source officielle2026 17 Installation du Conseil Municipal et désignation d'un secrétaire de séance
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Source officielle2026 18 Election du Maire
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Source officielle2026 19 Détermination du nombre d'adjoints au maire
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Source officielle2026 20 Elections des adjoints au Maire
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Source officielle2026 21 charte de l'élu local
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Source officielle2026 22 Constitution d'une commission d'appel d'offre
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Source officielle2026 23 Elections des membres de la Commission d'Appel d'Offres
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