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Documents Neuilly-en-Vexin

Documents de Neuilly-en-Vexin : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Délibération 31 ABROGATION DEL 2 2026 et Nouvelles délégations du pouvoir au Maire

En 2026

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Délibération 11 Remboursement des frais par les propriétaires pour la mise en fourrière des animaux

En 2025

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DELIBERATION 12 Modalités de Mise à disposition aux publics de Modification simplifiée de PLU

En 2025

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Délibération 15 Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU

En 2025

Source officielle

Délibération 16 Délégation au maire pour la signature des conventions d’occupation du domaine communal

En 2025

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Délibération 7 Subventions accordées aux associations 2025

En 2025

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DELIBERATION 2024 02 Modification de l’art 5 des statuts du SIEVV

En 2024

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DELIBERATION 2024 09 Délibération de principe imputation des dépenses au compte 6232

En 2024

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