026 031 – Collège Jules Verne – Désignation des représentants de la commune
En 2026
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Documents Neuville-en-Ferrain
Documents de Neuville-en-Ferrain : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
026 047 – Budget supplémentaire – Exercice 2026
En 2026
Source officielle026 049 – Application du tarif d’urgence pour les structures Planet’Mômes et P’tits Loups
En 2026
Source officielle026 050 – Tarification de l’occupation du domaine public pour les professions foraines
En 2026
Source officielle10 – Subventions aux associations – Exercice 2026
En 2026
Source officielle15 – Mise en place de partenariats évènementiels 2026
En 2026
Source officielle17 – Recensement de la population 2026 – Rémunération des agents recenseurs
En 2026
Source officielle1 – Débat d’orientation budgétaire – Présentation du rapport d’orientations budgétaires (ROB) 2026
En 2026
Source officielle2026 008 – Election du maire
En 2026
Source officielle2026 009 – Détermination du nombre d’adjoints
En 2026
Source officielle2026 010 – Election des adjoints
En 2026
Source officielle2026 011 – Lecture et remise de la charte de l’élu
En 2026
Source officielle2026 012 – Délégation d’attributions du conseil municipal au maire
En 2026
Source officielle2026 013 – Centre communal d’action sociale – Fixation du nombre des membres
En 2026
Source officielle2026 014 – Conditions de dépôt de listes en vue de l’élection des représentants de la commune à la commission d’appel d’offres (CAO)
En 2026
Source officielle2026 015 – Conditions de dépôt de listes en vue de l’élection des représentants de la commune à la concession et de délégation de service public
En 2026
Source officielle2026 016 – Création de la commission consultative des services publics locaux et désignation de ses membres
En 2026
Source officielle2026 017 – Création de la commission de contrôle financier et désignation de ses membres
En 2026
Source officielle2026 018 – Commission de suivi de site (C.S.S) du centre de valorisation énergétique – Désignation des représentants de la commune
En 2026
Source officielle2026 019 – Commission de suivi de site (C.S.S.) pour la sté GALLO France à Halluin – Désignation des représentants de la commune
En 2026
Source officielle2026 020 – Centre Communal d’Action Sociale – Désignation des représentants du conseil municipal
En 2026
Source officielle2026 021 – Désignation des membres de la commission d’accessibilité des personnes handicapées
En 2026
Source officielle2026 022 – Commission d’accessibilité – Désignation des délégués de la commune
En 2026
Source officielle2026 023 – Désignation d’un représentant de la commune à l’association syndicale libre du parc d’activités de Neuville en Ferrain
En 2026
Source officielle2026 024 – Conseil d’administration de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes EHPAD La Fleur de l’Age – Désignation des représentants
En 2026
Source officielle2026 025 – Sté d’aménagement d’économie mixte (SAEM) Ville Renouvelée – Désignation du représentant de la commune
En 2026
Source officielle2026 026 – Désignation de deux représentants au sein de l’association Mission Emploi Lys Tourcoing
En 2026
Source officielle2026 027 – Participation de la commune de NEF au conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
En 2026
Source officielle2026 028 – Désignation du correspondant sécurité routière
En 2026
Source officielle2026 029 – Désignation des représentants de la commune aux commissions de sécurité
En 2026
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