Accueil / Nogent-le-Phaye

Documents Nogent-le-Phaye

Documents de Nogent-le-Phaye : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Télécharger le dossier de demande de subvention de fonctionnement 2026

En 2026

Source officielle

Télécharger le dossier de demande de subvention exceptionnelle 2026

En 2026

Source officielle

Annexe délib. n°64 2024 – tarifs Redevance pour occupation du domaine public (RODP)

En 2024

Source officielle

Délib. n° 15 2023 Annexe Convention billetterie Comité des fêtes

En 2023

Source officielle

Délib. n° 35 2023 – Annexe – convention relative à la mise en dépot d’une station d’enregistrement des titres électroniques sécu

En 2023

Source officielle

Délib. n° 36 2023 – Annexe – convention type d’occupation des salles communales

En 2023

Source officielle

Délib. n° 47 2023 – Annexe – Prise de bail d’un local d’Habitat Eurelien

En 2023

Source officielle

Délib. n° 48 2023 – Annexe – déclassement de la RD339 19 et reclassement voirie communale

En 2023

Source officielle

Délib. n° 80 2023 – Annexe convention de partenariat à la plateforme d’achats communautaire

En 2023

Source officielle

Délib. n° 83 2023 – Annexe Convention de participation d’un exploitant agricole aux travaux de déneigement

En 2023

Source officielle

Délib. n° 87 2023 – annexe Renouvellement de la convention entre le SITHOR et la commune de Nogent le Phaye

En 2023

Source officielle

Délib. n° 89 2023 – Annexe Convention avec Chartres métropole dans le cadre de la dématérialisation tourisme et TSI

En 2023

Source officielle