Délib 2025 01 Renouvellement TBI classe CE1 CE2
En 2025
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Documents Nonards
Documents de Nonards : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Délib 2025 02 Renouvellement main courant stade princ foot
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Source officielleDélib 2025 03 Participation communale FDEE 19
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Source officielleDélib 2025 04 Avenant sirtom
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Source officielleDélib 2025 05 Frais de fonctionnement Puy d’Arnac
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Source officielleDélib 2025 06 Taux d’imposition
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Source officielleDélib 2025 07 Voyage scolaire Italie
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Source officielleDélib 2025 09 Subventions associations
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Source officielleDélib 2025 10 Accroissement saisonnier
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Source officielleDélib 2025 11 Organisation du temps scolaire
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Source officielleDélib 2025 15 Débroussaillage chemins ruraux
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Source officielleDélib 2025 17 Affectation résultat
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Source officielleDélib 2025 19 BP
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Source officielleDélib 2025 20 Convention participation santé
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Source officielleDélib 2025 21 Renouvellement main courante stade
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Source officielleDélib 2025 22 Electrification des cloches
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Source officielleDélib 2025 23 Redéploiement aides contractualisation triennale visé
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Source officielleDélib 2025 24 Mise à jour tableau annule et remplace
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Source officielleDélib 2025 25 Tableau des effectifs
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Source officielleDélib 2025 26 Portant décision modificative n°1 – ouverture crédits supplémentaires
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Source officielleDélib 2025 27 Portant décision modificative n°2 – transfert de crédit
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Source officielleDélib 2025 28 Portant sur le versement du montant de la vente du bien de section de Lestrade à l’asso « Les amis du Four de Lestrade »
En 2025
Source officielleDélib 2025 29 Portant sur la modification des statuts de la FDEE 19 suite à l’intégration de nouvelles communes
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Source officielleDélib 2025 30 Relative à un avenant à la convention de restauration avec le collège Jacqueline Soulange pour l’accueil des élèves de primaire de l’école de Non
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Source officielleDélib 2025 31 Portant mise à jour du tableau des emplois – suppression de postes
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Source officielleDélib 2025 32 Décision modificative N° 3 – Transferts de crédits, augmentation des lignes d’investissement
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Source officielleDélib 2025 35 Relative à la cession de la parcelle cadastrée A 2281 appartenant à l’indivision xxx, cédés à la commune de Nonards
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Source officielleDélib 2025 36 Relative à la cession de la parcelle cadastrée A 2463 appartenant à la commune de Nonards cédée à Mme xxx
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Source officielleDélib 2025 37 Relative à la cession de la parcelle cadastrée A 2464 appartenant à la commune de Nonards cédée à Mr xxx
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Source officielleDélib 2025 38 Mise en œuvre de la participation employeur en matière de protection sociale complémentaire CDG 19
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