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Documents Norroy-le-Veneur

Documents de Norroy-le-Veneur : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Délibération 04 – AVIS SUR LES ITINERAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNEES – COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE MOSELLE

En 2026

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Délibération 05 – SUBVENTION CLASSE CP ET CE1 – STAGE EQUESTRE

En 2026

Source officielle

Délibération 06 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE

En 2026

Source officielle

Délibération 10 – LECTURE ET REMISE D’UNE COPIE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL

En 2026

Source officielle

Délibération 14 – INSTALLATIONS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

En 2026

Source officielle

Délibération 15 – INSTALLATION DES COMMISSIONS EXTÉRIEURES

En 2026

Source officielle

Délibération 16 – INSTALLATION DE LA COMMISSION APPEL D’OFFRES

En 2026

Source officielle

Délibération 17 – DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DE CHASSE

En 2026

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Délibération 18 – DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CCID

En 2026

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Délibération 19 – SIGNATURE CONTRAT CERTIVEA LABEL BBCA MAISON DES SERVICES

En 2026

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Délibération 24 – PARTICIPATION CENTRES AERES COLONIES DE VACANCES SEJOUR A THEMES 2026

En 2026

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