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Documents Nouic

Documents de Nouic : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Telecharger Convocation CM du 21.09.2026 Convocation CM du 21.09.2026 (222Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Convocation Conseil Municipal du 09.04.2026 Convocation Conseil Municipal du 09.04.2026 (206Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Convocation Conseil Municipal du 20.03.2026 Convocation Conseil Municipal du 20.03.2026 (131Ko)

En 2026

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Telecharger Convocation Conseil Municipal du 20.05.2026 Convocation Conseil Municipal du 20.05.2026 (226Ko)

En 2026

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Telecharger Convocation Conseil Municipal du 22.07.2026 Convocation Conseil Municipal du 22.07.2026 (157Ko)

En 2026

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Telecharger Convocation Conseil Municipal du 30.04.2026 Convocation Conseil Municipal du 30.04.2026 (170Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 001 Détermination longueur de la voirie communale Dél.2026 001 Détermination longueur de la voirie communale (373Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 002 Mise à disposition des salles communales pour réunions publiques électorales Dél.2026 002 Mise à disposition des salles communales pour réunions publiques électorales (257Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 003 Renforcement Plaisance éclairage public examen des devis Dél.2026 003 Renforcement Plaisance éclairage public examen des devis (259Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 004 CR des arrêtés pris en application de l'article L2122 22 du CGCT Dél.2026 004 CR des arrêtés pris en application de l'article L2122 22 du CGCT (210Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 008 Immeuble restaurant Dél.2026 008 Immeuble restaurant (245Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 009 Compte rendu des arrêtés pris en application de l'article L2122 22 du CGCT Dél.2026 009 Compte rendu des arrêtés pris en application de l'article L2122 22 du CGCT (191Ko)

En 2026

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Telecharger Dél2026 010 Détermination du nombre d'Adjoints Dél2026 010 Détermination du nombre d'Adjoints (218Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 011 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l'article L.2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales Dél.2026 011 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l'article L.2122 22 du Code Général des Collectivités

En 2026

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Telecharger Dél.2026 012 Indémnités de fonctions Dél.2026 012 Indémnités de fonctions (483Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 13 Désignation délégués au SYGESBEM Dél.2026 13 Désignation délégués au SYGESBEM (390Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 14 Election du représentant au secteur territorial énergies du SEHV Dél.2026 14 Election du représentant au secteur territorial énergies du SEHV (443Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 15 Désignation des représentants à la BMPAH Dél.2026 15 Désignation des représentants à la BMPAH (399Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 16 Proposition des membres de la CCID Dél.2026 16 Proposition des membres de la CCID (314Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 17 Désignation correspondant défense, pandémie et sécurité routière Dél.2026 17 Désignation correspondant défense, pandémie et sécurité routière (253Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 18 Désignation des représentants au Conseil d'Ecole Dél.2026 18 Désignation des représentants au Conseil d'Ecole (274Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 19 Désignation des membres de la Commission de Contrôle des Listes Electorales Dél.2026 19 Désignation des membres de la Commission de Contrôle des Listes Electorales (290Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 20 Commission d'appel d'offre et d'ouverture des plis et mise en place de commissions communales Dél.2026 20 Commission d'appel d'offre et d'ouverture des plis et mise en place de commissions communales (328Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 21 Modification des statuts du SYGESBEM Dél.2026 21 Modification des statuts du SYGESBEM (294Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 22 Caractéristiques des dépenses du compte 6232 Dél.2026 22 Caractéristiques des dépenses du compte 6232 "fêtes et cérémonies" (293Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 23 Changement définitif du lieu des réunions du Conseil Municipal Dél.2026 23 Changement définitif du lieu des réunions du Conseil Municipal (295Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 24 Compte rendu des arrêtés pris en application de l'article L2122 22 du CGCT Dél.2026 24 Compte rendu des arrêtés pris en application de l'article L2122 22 du CGCT (222Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 26 Budget Primitif 2026 Budget Communal Dél.2026 26 Budget Primitif 2026 Budget Communal (200Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 27 Demande subvention Amicale des Sapeurs Pompiers de Mézières sur Issoire Dél.2026 27 Demande subvention Amicale des Sapeurs Pompiers de Mézières sur Issoire (239Ko)

En 2026

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Telecharger Dél.2026 28 Demande de subvention Association Les Restos du Coeur Dél.2026 28 Demande de subvention Association Les Restos du Coeur (257Ko)

En 2026

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