Délibération amendes de police 2026
En 2026
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Documents Nouilhan
Documents de Nouilhan : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Délibération augmentation loyer 2026
En 2026
Source officielleDélibération de la décision modificative n°2 NOUILHAN 2026
En 2026
Source officielleDélibération demande de subvention DETR et FAR 2026
En 2026
Source officielleDélibération fixant le prix vente de bois année 2026
En 2026
Source officielleDélibération fixation des taux d'imposition 2026
En 2026
Source officielleDélibération vote budget primitif 2026
En 2026
Source officielleDélibération vote des subventions aux associations 2026
En 2026
Source officielleProcés verbal
En 2026
Source officielleProcès verbal
En 2026
Source officielleProcès verbal
En 2026
Source officielleProcès verbal
En 2026
Source officielleProcès verbal
En 2026
Source officielleDélibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement NOUILHAN 202
En 2025
Source officielleDélibération sur le compte unique financier NOUILHAN 2025
En 2025
Source officielleDélibération Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025 Approuvée
En 2025
Source officielleDélibération Vote des subventions aux associations 2025 Approuvée
En 2025
Source officielleDélibération Vote du budget primitif 2025 Approuvée
En 2025
Source officielleProcès verbal
En 2025
Source officielleProcès verbal
En 2025
Source officielleProcés verbal Procès verbal
En 2025
Source officielleDélibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement NOUILHAN 2024 Approuvée
En 2024
Source officielleDélibération sur le compte unique financier NOUILHAN 2024 Approuvée
En 2024
Source officielleDélégation consenties au Maire par le Conseil Municipal
Année non renseignée
Source officielleDélégués aux syndicats
Année non renseignée
Source officielleDélibération adhésion contrat assurance statutaire
Année non renseignée
Source officielleDélibération adoption dune motion de soutien à lélectrification rurale, suite à la réforme de financement du CAS FACÉ Approuvée
Année non renseignée
Source officielleDélibération approbation des nouveaux statuts SMAEP Tarbes Nord
Année non renseignée
Source officielleDélibération approbation des statuts du Syndicat Départemental dEnergie des Hautes Pyrénées Approuvée
Année non renseignée
Source officielleDélibération Approbation du rapport CLECT
Année non renseignée
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