INX Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP\nAssurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières\nAssurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières\nAssurance « Protection juridique des personnes physiques »\n - Protection juridique des personnes physiques
INX Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP\nAssurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières\nAssurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières\nAssurance « Protection juridique des personnes physiques »\n - Dommages aux biens et risques annexes
INX Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP\nAssurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières\nAssurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières\nAssurance « Protection juridique des personnes physiques »\n - Flotte automobile et risques annexes
INX Il s’agit de répondre aux besoins des structures de la collectivité qui, dans le cadre de leurs activités, nécessitent de recourir à un transporteur pour leurs déplacements. Le service consiste en la location d’autocars, avec chauffeur.\r\nLes types de trajets connus à ce jour sont décrits au BPU. Toutefois, cette liste n’est pas exhaustive et le titulaire du marché sera sollicité chaque fois qu’un besoin surviendra.\r\nCet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L’objet des travaux concerne la restauration de l’église Saint Léonard et de la crypte dans le cadre d’un programme de travaux décomposé entre 3 et 4 phases. L’objet du marché de maîtrise d’œuvre va concerner une mission complète de MOE (études et travaux) sur ces travaux de restauration. Les prestations font l’objet d’une tranche ferme et 4 tranches optionnelles. Le maître d’ouvrage se réserve la possibilité de décalés et/ou écartés certains éléments de programme.