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Documents Obsonville

Documents de Obsonville : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

D2026.03.01 – Renouvellement de la convention de secrétariat avec la CCGVL

En 2026

Source officielle

D2026.03.02 – Adhésion SDESM des Communes de Cesson et Sammeron

En 2026

Source officielle

D2026.03.04 – Affectation du résultat budget eau 2025 sur 2026

En 2026

Source officielle

D2026.03.06 – Affectation du résultat budget communal 2025 sur 2026

En 2026

Source officielle

D2026.03.08 – Provisions pour créances 2026 budget principal

En 2026

Source officielle

D2026.03.10 – Charte label patrimoine d’intéret régional de la région IDF

En 2026

Source officielle

D2026.03.13 – Subvention de soutien à l’association ADESO77 à la lutte contre l’implantation du parc éolien d’ICHY

En 2026

Source officielle

D2026.03.18 – Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints

En 2026

Source officielle

D2026.03.19BIS Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

En 2026

Source officielle

D2026.04.20 – Délégation signature du Maire pour les marchés publics

En 2026

Source officielle

D2026.04.21 – Délégation de signature au Maire par le CM pour les MAPA

En 2026

Source officielle

D2026.04.24 – Délégués Commission sécurité salle communale

En 2026

Source officielle