2025.055 Tarifs de la taxe de séjour à compter du 01 janvier 2026 RECTIF
En 2026
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Documents Orcières
Documents de Orcières : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026.001 Création d'un poste d'ATPM pour accroisement temporaire d'activité
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Source officielle2026.002 Vente du bâtiment du Petit Ours Parcelle AB 47 Modification de la dénomination de l'acquéreur
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Source officielle2026.003 Attribution de subventions à l'association Les Reptils
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Source officielle2026.004 Approbation du plan de financement des réseaux d'eau de Merlette Ouest Tranche 3
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Source officielle2026.005 Modification du plan de financement pour le réseau d'assainissement de Serre Eyraud
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Source officielle2026.007 Autorisation de signer la convention avec Amaury Sport Organisation réception Tour de France
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Source officielle2026.008 Autorisation de signer la convention de partenariat avec le CRT tournée ça c'est le sud
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Source officielle2026.009 Autorisation de signer l'avenant n°3 au marché de prestations de services de la SEMILOM OT
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Source officielle2026.010 Marchés de travaux pour la construction d'un parking centre station Autorisation de signer les marchés
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Source officielle2026.011 Marché de travaux pour le réfection des réseaux humides et secs sur le secteur Merlette Ouest Tranche 3
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Source officielle2026.012 Avenant n°2 au marché de travaux pour la réhabilitation du palais des sports lot 3
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Source officielle2026.013 Approbation des tarifs station saison été 2026
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Source officielle2026.014 Recensement des eaux de baignade et approbation des dates d'ouverture de la base de loisirs été 2026
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Source officielle2026.016 Approbation de la modification simplifiée n°1 au PLU
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Source officielle2026.020 Election du Maire de la commune d'Orcières
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Source officielle2026.021 Détermination du nombre d'adjoints au Maire de la Commune
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Source officielle2026.022 Election des adjoints au Maire de la commune d'Orcières
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Source officielle2026.023 Lecture de la charte de l'élu local
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Source officielle2026.024 Fixation des indemnités de fonctions au Maire et aux adjoints
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Source officielle2026.025 Délégations d'attributions consenties au Maire par le conseil municipal
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Source officielle2026.026 Fixation des modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission d'appel d'offres CAO
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Source officielle2026.027 Election des membres de la commission d'appel d'offres CAO
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Source officielle2026.028 Fixation des modalités de dépôt pour l'élection des membres de la commission de délégation de service public CDSP
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Source officielle2026.029 Election des membres de la commission de délégation de service public CDSP
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Source officielle2026.030 Proposition d'une liste de commissaires pour la commission des impôts directs CCID
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Source officielle2026.031 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
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Source officielle2026.032 Création et désignation des membres des commissions communales
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Source officielle2026.033 Désignation des représentants de la commune auprès de la SEMILOM
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Source officielle2026.034 Désignation des représentants de la commune au sein de la commission paritaire DSP domaine skiable
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