Délibération n°2026 II 01 : Détermination du nombre des adjoints
En 2026
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Documents Ormoy
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Délibération n°2026 III 01 : Délégation consentie par le Conseil municipal au Maire
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 02 : Détermination de l’indemnité de fonction du Maire, des Adjoints et des conseillers délégués
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 03 : Prise en charge des frais de représentation du Maire
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 04 : Création et désignation des membres de la commission communale « urbanisme »
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 05 : Création et désignation des membres de la commission communale « enfance »
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 06 : Création et désignation des membres de la commission communale « finances »
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 07 : Création et désignation des membres de la commission communale « Evénementielle »
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 08 : Création et désignation des membres de la commission communale « cadre de vie »
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 09 : Création et désignation des membres de la commission communale « cadre de vie »
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 10 : Détermination du nombre des représentants élus au sein du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 11 : Election des représentants au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 12 : Election des représentants du SIARCE
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 13 : Election des représentants au sein de la SPL SORGEM Service et territoires
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 14 : Election des membres de la commission d’appels d
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 15 : Désignation du délégué CNAS (Comité National d’Action Social)
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 III 16 : Désignation du correspondant défense
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 IV 01 : Remboursement à la société IMEE de l’achat de 2 pneus
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 IV 04 : Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 IV 05 : Actualisation du tableau des effectifs
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 IV 05 : Vote du budget primitif 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 IV 06 : Budget primitif 2026 – Nomenclatures M57 – Fongibilité des crédits
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 IV 06 : Demande auprès de la Communauté de Communes du Val d’Essonne de la reprise par la commune de la gestion et de l’entretien de la rue de la Belle Étoile
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 IV 07 : Subventions aux associations
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 IV 08 : Dépenses relatives au compte 623 « Fêtes et Cérémonies »
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 VI 02 : Droit à la formation des élus
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 VI 03 : Désignation des délégués de la commune au sein de l’association clic orgessonne
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 VI 04 : Demande de subvention auprès de la région Ile de France dans le cadre du contrat vert et bleu Axe « Qualité de l’air, bruit et Santé environnementale »
En 2026
Source officielleDérogation temporaire de l’arrêté Municipal n°2026/65, pour travaux nocturnes de rénovation de voies ferrées SNCF
En 2026
Source officielle91468_PLU_20250414
En 2025
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