25438_PLU_20260420
En 2026
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Documents Osselle-Routelle
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Arrêté préfectoral n°25 2026 07 03 00002
En 2026
Source officielleArrêté préfectoral n°25 2020 02 10 010 autorisant la lutte contre les corvidés
En 2020
Source officielleArrêté préfectoral n°25 2017 09 07 008
En 2017
Source officiellearrete n25 2016 10 04 003
En 2016
Source officielleArrêté levée 19 09 2015
En 2015
Source officielleArrêté préfectoral n°2015 221 du 6 novembre 2015
En 2015
Source officielleArrêté Préfectoral n°25 2015 12 21 004
En 2015
Source officielleAnnexe de l’arrêté préfectoral
Année non renseignée
Source officielleArrêté départemental n°BES 016 20 déviation RD12
Année non renseignée
Source officielleArrêté départemental n° BES 038 20 interdisant l’accès à la Vélo route
Année non renseignée
Source officielleArrêté départemental n°BES 157 17
Année non renseignée
Source officielleArrêté du Département n°BES 086 17
Année non renseignée
Source officielleArrêté préfectoral
Année non renseignée
Source officielleArrêté préfectoral
Année non renseignée
Source officielleArrêté Préfectoral
Année non renseignée
Source officielleAvis d’enquête publique unique parcs éoliens Doubs ouest
Année non renseignée
Source officiellecommunique de presse secheresse
Année non renseignée
Source officielleConclusions et avis
Année non renseignée
Source officielleDéclaration de lutte contre les corvidés – FDGDON 25 90
Année non renseignée
Source officielleDELIBERATION DU 15 02 17 CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DE LA PLAGE A LA CAGB
Année non renseignée
Source officielleRapport de l’enquête publique
Année non renseignée
Source officielleRapport et conclusions du commissaire enquêteur
Année non renseignée
Source officielle