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Documents Ouvrouer-les-Champs

Documents de Ouvrouer-les-Champs : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Arrêté du 02 juin 2025 portant l'interdiction de lâcher de ballons ou lanternes dans le Loiret

En 2025

Source officielle

Arrêté du 13 octobre 2025 mettant en oeuvre des mesures de limitation provisoire des usages de l'eau sur le département du Loiret

En 2025

Source officielle

Arrêté du 27 mars 2025 portant modification de destruction par tir de l'espèce exotique envahissante, la tortue de Floride sur le site de Courpain à Ouvrouer les Champs

En 2025

Source officielle

Arrêté du 30 juin 2025 modifié relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse 2025/2026

En 2025

Source officielle

N°2025 01 réglementant l'interdiction de circulation et de stationnement sur les espaces verts et arborés de la commune

En 2025

Source officielle

Arrêté approuvant le schéma départementale de gestion cynégétique pour la période 2024 203

En 2024

Source officielle

Arrêté du 21 juin 2024 portant réglementation de l'usage des armes à feu dans le département du Loiret

En 2024

Source officielle

Décret en date du 13 février 2024, est classé parmi les monuments naturels et les sites de caractère pittoresque du département du Loiret le site « La traversée de la Loire à Châteauneuf sur Loire » sur le territoire des communes de Châteauneuf sur Loire, Saint Martin d'Abbat, Germiny des Prés, Sigl

En 2024

Source officielle