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Documents Pechbonnieu

Documents de Pechbonnieu : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

ERP 2026 001 POURSUITE EXPLOITATION GYMNASE COLETTE BESSON ERP 2026 001 POURSUITE EXPLOITATION GYMNASE COLETTE BESSON

En 2026

Source officielle

GEN 2026 004 MAINLEVEE PERIL IMMINENT 8 RUE LE GRAND SCI BIREMBAUT mainlevée d'un arrêté de péril imminent suite à la réalisation de travaux de sécurisation GEN 2026 004 MAINLEVEE PERIL IMMINENT 8 RUE LE GRAND SCI BIREMBAUT mainlevée d'un arrêté de péril imminent suite à la réalisati

En 2026

Source officielle

GEN 2026 006 FERMETURE TERRAIN HONNEUR GEN 2026 006 FERMETURE TERRAIN HONNEUR

En 2026

Source officielle

GEN 2026 007 FERMETURE TERRAIN HONNEUR GEN 2026 007 FERMETURE TERRAIN HONNEUR

En 2026

Source officielle

GEN 2026 009 FERMETURE TERRAIN HONNEUR GEN 2026 009 FERMETURE TERRAIN HONNEUR

En 2026

Source officielle

GEN 2026 010 FERMETURE TERRAIN HONNEUR Fermeture le 25 février 2026 toute la journée en raison de travaux GEN 2026 010 FERMETURE TERRAIN HONNEUR Fermeture le 25 février 2026 toute la journée en raison de travaux

En 2026

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UB NUM 2026 001 ALIGNEMENT 1 ROUTE DE BESSIERES ACTIGEO UB NUM 2026 001 ALIGNEMENT 1 ROUTE DE BESSIERES ACTIGEO

En 2026

Source officielle

UB NUM 2026 002 NUMEROTATION 15 CHEMIN DE ROCHE UB NUM 2026 002 NUMEROTATION 15 CHEMIN DE ROCHE

En 2026

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UB NUM 2026 003 NUMEROTATION 6 BIS CHEMIN DU MOUREAU UB NUM 2026 003 NUMEROTATION 6 BIS CHEMIN DU MOUREAU

En 2026

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2025 PEC 001 PERMISSION DE VOIRIE 23 RUE DES COTEAUX BELLEVUE ENEDIS travaux de branchements électriques sur la voie publique pendant 4 demi journées, du 30 janvier au 31 janvier 2025 2025 PEC 001 PERMISSION DE VOIRIE 23 RUE DES COTEAUX BELLEVUE ENEDIS travaux de branchements électri

En 2025

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2025 PEC 002 PERMISSION DE VOIRIE CHEMIN DE LA SERRE SYNDICAT DES EAUX CENTRE NORD travaux de remplacement du poteau incendie n6 pendant une durée de 5 jours à compter du 7 avril jusqu'au 7 mai 2025 2025 PEC 002 PERMISSION DE VOIRIE CHEMIN DE LA SERRE SYNDICAT DES EAUX CENTRE NORD tr

En 2025

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2025 PEC 003 PERMISSION DE VOIRIE 2 RUE JEAN DUMONT SYNDICAT DES EAUX CENTRE NORD travaux de remplacement du poteau incendie n2 pendant une durée de 5 jours à compter du 4 avril jusqu'au 4 mai 2025 2025 PEC 003 PERMISSION DE VOIRIE 2 RUE JEAN DUMONT SYNDICAT DES EAUX CENTRE NORD trav

En 2025

Source officielle

2025 PEC 004 PERMISSION DE VOIRIE 9 CHEMIN DE PANCHAUD SASU TPPB LES CHALETS réfaction du trottoir du 26 mars jusqu'au 4 avril 2025 PEC 004 PERMISSION DE VOIRIE 9 CHEMIN DE PANCHAUD SASU TPPB LES CHALETS réfaction du trottoir du 26 mars jusqu'au 4 avril

En 2025

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2025 PEC 005 PERMISSION DE VOIRIE CHEMIN DE TURTELLE ECTP 2025 PEC 005 PERMISSION DE VOIRIE CHEMIN DE TURTELLE ECTP

En 2025

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2025 PEC 006 PERMISSION DE VOIRIE CHEMIN DE LA SEILLE ECTP 2025 PEC 006 PERMISSION DE VOIRIE CHEMIN DE LA SEILLE ECTP

En 2025

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2025 PEC 007 PERMISSION DE VOIRIE PLACE RECASTEL ECTP 2025 PEC 007 PERMISSION DE VOIRIE PLACE RECASTEL ECTP

En 2025

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2025 PEC 008 PERMISSION DE VOIRIE CHEMIN DE LA PLANE ECTP 2025 PEC 008 PERMISSION DE VOIRIE CHEMIN DE LA PLANE ECTP

En 2025

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2025 PEC 009 PERMISSION DE VOIRIE CHEMIN DU MOUREAU ET IMPASSE DE VIENNE VEOLIA EAU travaux de branchement d'eau potable pour une durée de 5 jours maximum compris dans un mois complet 2025 PEC 009 PERMISSION DE VOIRIE CHEMIN DU MOUREAU ET IMPASSE DE VIENNE VEOLIA EAU travaux de branc

En 2025

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2024 PEC 050 PERMISSION DE VOIRIE 3 ROUTE DE LAUNAGUET CIRCET 2024 PEC 050 PERMISSION DE VOIRIE 3 ROUTE DE LAUNAGUET CIRCET

En 2024

Source officielle

PM 2024 003 Circulation déploiement de la fibre optique sur la commune de Pechbnnieu PM 2024 003 Circulation déploiement de la fibre optique sur la commune de Pechbnnieu

En 2024

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PM 2024 004 Arrêté de police portant circulation sur les routes de Gratentour et de Bessières pour la rénovation des candélabres PM 2024 004 Arrêté de police portant circulation sur les routes de Gratentour et de Bessières pour la rénovation des candélabres

En 2024

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PM 2024 005 Arrêté de police de circulation sur toute la Commune de Pechbonnieu pour l'entretien de l'éclairage public PM 2024 005 Arrêté de police de circulation sur toute la Commune de Pechbonnieu pour l'entretien de l'éclairage public

En 2024

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PM 2024 008 arrêté de police portant autorisation de stationnement pour les véhicules de l'entreprise SARL SEBADEM au 12, impasse de la Citoyenneté le 30 janvier 2024 PM 2024 008 arrêté de police portant autorisation de stationnement pour les véhicules de l'entreprise SARL SEBADEM au 12, impasse

En 2024

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PM 2024 009 arrêté de police portant règlementation de la circulation sur la route de Launaguet du 05 février au 06 mars 2024 au profit du SDEHG PM 2024 009 arrêté de police portant règlementation de la circulation sur la route de Launaguet du 05 février au 06 mars 2024 au profit du SDEHG

En 2024

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PM 2024 010 BIS Arrêté de police portant autorisation de la réalisation de divers travaux par le service technique dans toute la Commune de PECHBONNIEU PM 2024 010 BIS Arrêté de police portant autorisation de la réalisation de divers travaux par le service technique dans toute la Commune de PECH

En 2024

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POLICE 2024 014 CIRCULATION CHEMINS VERDOC ET MOUREAU MIDI SUD POLICE 2024 014 CIRCULATION CHEMINS VERDOC ET MOUREAU MIDI SUD

En 2024

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POLICE 2024 015 CIRCULATION RUES DU 8 MAI 1945 ET DES COTEAUX BELLEVUE POLICE 2024 015 CIRCULATION RUES DU 8 MAI 1945 ET DES COTEAUX BELLEVUE

En 1945

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GEN 2026 003 FERMETURE TERRAIN HONNEUR A compter du Mardi 27 janvier 2026 18h00 jusqu'au Lundi 2 février 2026 8h00 GEN 2026 003 FERMETURE TERRAIN HONNEUR A compter du Mardi 27 janvier 2026 18h00 jusqu'au Lundi 2 février 2026 8h00

Année non renseignée

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