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Documents Pernes-les-Fontaines

Documents de Pernes-les-Fontaines : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Avenant n° 1 au marché de travaux pour la restauration des peintures murales et des stalles de l'Eglise des Valayans.

En 2023

Source officielle

DE 13.04.2023 15 : Avis sur la demande d’autorisation environnementale déposée par la Société SUEZ RV MEDITERRANEE à l’effet d’obtenir l’autorisation de modifier les conditions d’exploitation du pôle multi filières de valorisation et d’élimination de déchets non dangereux situé sur le territoire de

En 2023

Source officielle

DE 14.12.2023 05 : Actualisation de l'Autorisation de Programme pour l'opération de restauration de l'Hôtel de Ville

En 2023

Source officielle

DE 14.12.2023 06 : Décision modificative de crédits budgétaires n° 1 du budget annexe pour le Camping Municipal

En 2023

Source officielle

DE 14.12.2023 07 : Subvention d'équilibre au profit de SOLIHA Provence dans le cadre de l'opération de réhabilitation de l'immeuble CHIRON, 42 Rue de la Halle

En 2023

Source officielle

DE 14.12.2023 09 : Demandes de subvention pour acquisition foncière au titre des dispositifs "Nos Communes d'abord" et de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)

En 2023

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DE 14.12.2023 10 : Convention temporaire du domaine public pour l'installation d'infrastructures de recharge pour les véhicules électriques (IRVE)

En 2023

Source officielle

DE 14.12.2023 11 : Fête du Patrimoine 2024 Journées Culture et Traditions : demandes de subvention

En 2023

Source officielle

DE 14.12.2023 12 : Renouvellement de la convention de parternariat pour l'accueil des jeunes de Saint Didier à l'Espace Jeunesse Municipal

En 2023

Source officielle

DE 14.12.2023 14 : Canal de Carpentras : Contrat de Canal n° 2 période 2022 2027

En 2023

Source officielle

DE 14.12.2023 15 : Identification des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables

En 2023

Source officielle

DE 14.12.2023 17 : Adoption du règlement intérieur du Personnel de la Collectivité

En 2023

Source officielle

DE 14.12.2023 18 : Approbation de la charte d'utilisation des Nouvelles Technologies d'Information et Communication

En 2023

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DE 14.12.2023 19 : Rapport Social Unique 2022 de la Collectivité

En 2023

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DE 14.12.2023 20 : Approbation du Projet d'Etablissement de la crèche "Espace les Pitchounets"

En 2023

Source officielle

DE 14.12.2023 21 : Règlement intérieur de la crèche "Espace les Pitchounets"

En 2023

Source officielle

DE 14.12.2023 22 : modification du tableau des Effectifs du Personnel Communal.

En 2023

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DE 14.12.2023 23 : Inscription de la Collectivité aux Travaux d'Intérêt Général (TIG)

En 2023

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DE 14.12.2023 24 : Désignation d'un référent déontologue Elu

En 2023

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DE 14.12.2023 25 : Rapports d'activités exercice 2022 Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional du Mont Ventoux et Communauté d'Agglomération "les Sorgues du Comtat"

En 2023

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DE 14.12.2023 26 : Société Publique Locale (SPL) 84 : rapport annuel du mandataire exercice 2022

En 2023

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DE 28.09.2023 06 : Plan Local d'Urbanisme lancement de la procédure de déclaration de projet n° 1 emportant mise en compatibilité au titre de l'article L.300 6 du Code de l'Urbanisme construction d'un nouveau centre technique municipal et intercommunal Chemin des Garrigues.

En 2023

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