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Documents Petite-Île Documents de Petite-Île : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
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Source officielle 3 COMPTE RENDU Synthétique 7 Avril.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibération du 7 avril 2026 En 2026
Source officielle 99 DE 974 219740057 20260321 2026 PVCM DE 1 1 1 compressed compressed 1.pdf Procès verbal des délibération du 21 mars 2026 En 2026
Source officielle 99 DE 974 219740057 20260321 2026 PVCM DE 1 1 1 compressed compressed 1.pdf Procès verbal des délibération du 21 mars 2026 En 2026
Source officielle CR SYNT 974 219740057 20260217 26 1 02 CM DE 1 1 3.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibération du 17 février 2026 En 2026
Source officielle CR SYNT 974 219740057 20260217 26 1 02 CM DE 1 1 3.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibération du 17 février 2026 En 2026
Source officielle CR Synthétique 5 Juin 2026.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibération du 5 juin 2026 En 2026
Source officielle CR Synthétique 5 Juin 2026.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibération du 5 juin 2026 En 2026
Source officielle 97405_PLU_20230609 En 2025
Source officielle 0 CompteRendu Synthétique 20251208.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibérations du 8 décembre 2025 En 2025
Source officielle 0 CompteRendu Synthétique 20251208.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibérations du 8 décembre 2025 En 2025
Source officielle 0 CR synthétique 31 Octobre 25.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibérations du 31 octobre 2025 En 2025
Source officielle 0 CR synthétique 31 Octobre 25.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibérations du 31 octobre 2025 En 2025
Source officielle Compte rendu synthétique CM 25 Août 25 1.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibérations du 25 août 2025 En 2025
Source officielle Compte rendu synthétique CM 25 Août 25 1.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibérations du 25 août 2025 En 2025
Source officielle CR Sythétique ConseilM 10 mars 2025.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibérations du 10 mars 2025 En 2025
Source officielle CR Sythétique ConseilM 10 mars 2025.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibérations du 10 mars 2025 En 2025
Source officielle CR Sythétique ConseilM 27 juin 2025 0.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibérations du 27 juin 2025 En 2025
Source officielle CR Sythétique ConseilM 27 juin 2025 0.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibérations du 27 juin 2025 En 2025
Source officielle CR Sythétique ConseilM 29 Avril 25.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibérations du 29 avril 2025 En 2025
Source officielle CR Sythétique ConseilM 29 Avril 25.pdf Compte rendu synthétique du procès verbal des délibérations du 29 avril 2025 En 2025
Source officielle Rapport d'orientations budgétaires 2024.pdf Rapport des orientations budgetaires 2024 En 2024
Source officielle CA23000548 CIVIS liste des délibérations du conseil commu 3 7.pdf Conseil Communautaire du 12 juillet 2023 : Liste des délibérations En 2023
Source officielle CA23000548 CIVIS liste des délibérations du conseil commu 3 7.pdf Conseil Communautaire du 12 juillet 2023 : Liste des délibérations En 2023
Source officielle Conseil communautaire validation Délibérations.pdf Conseil Communautaire du 11 avril 2023 : Liste des délibérations En 2023
Source officielle Conseil communautaire validation Délibérations.pdf Conseil Communautaire du 11 avril 2023 : Liste des délibérations En 2023
Source officielle Orientations budgétaire 2022 Budget Principal et Budgets Annexes.pdf Orientations budgétaires Budget principal et budgets annexes En 2022
Source officielle EXTRAIT DE DELIBERATION N 4 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 RETOUR PREF.pdf EXTRAIT DE DELIBERATION N 4 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 RETOUR PREF En 2021
Source officielle DCM 21 3 16 BP Cmne Approbation CA 2020 Note Présentation.pdf DCM 21 3 16 BP Cmne Approbation CA 2020 Note Présentation En 2020
Source officielle DCM 21 3 16 BP Cmne Approbation CA 2020.pdf DCM 21 3 16 BP Cmne Approbation CA 2020 En 2020
Source officielle