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Documents Plouyé

Documents de Plouyé : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Délibération 001 2026 Adhésion à l'éco organisme CYCLEVIA

En 2026

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Délibération 002 2026 Adhésion à la structure SCIC Koad COB

En 2026

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Délibération 003 2026 Nomination d'un représentant auprès de la structure SCIC Koad COB

En 2026

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Délibération 004 2026 Demande de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la rénovation énergétique de la Maison des Services et des Associations

En 2026

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Délibération 005 2026 Demande de participation financière pour un concert dans le cadre du Festival Arrée Voce

En 2026

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Délibération 006 2026 Renouvellement de l'adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) pour l'année 2026

En 2026

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Délibération 007 2026 Renouvellement de l'adhésion AMF 29 (Association des Maires de France, Finistère) pour l'année 2026

En 2026

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Délibération 008 2026 Renouvellement de l'adhésion AMR 29 (Association des Maires Ruraux, Finistère) pour l'année 2026

En 2026

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Délibération 010 2026 Fixation des taux d'impôts directs locaux pour l'année 2026

En 2026

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Délibération 011 2026 – Approbation de la fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57 budget principal

En 2026

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Délibération 012 2026 Présentation et vote du Budget Primitif (BP) pour l'année 2026

En 2026

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Délibération 013 2026 Achat de la parcelle cadastrée section ZY numéro 226

En 2026

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Délibération 014 2026 Attribution d'une subvention à l'Association AR REDADEG DI DA DI

En 2026

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Délibération 018 2026 Désignation des conseillers communautaires

En 2026

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Délibération 020 2026 Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

En 2026

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Délibération 021 2026 Désignation des élus délégués au Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement du Finistère (SDEF)

En 2026

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Délibération 022 2026 Désignation des élus délégués au Syndicat Intercommunal d’Eclairage et de Communications Electroniques (SIECE) de HUELGOAT CARHAIX PLOUGUER

En 2026

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Délibération 023 2026 Désignation d'un élu référent à la sécurité routière

En 2026

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