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Documents Portes-lès-Valence

Documents de Portes-lès-Valence : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Télécharger : Délibération CM du 28/09/2026 Acquisition foncière angle RN7 et avenue du Port

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Télécharger : Délibération CM du 28/09/2026 Approbation convention dispositif de mutuelle régionale

En 2026

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Télécharger : Délibération CM du 28/09/2026 Approbation règlement restauration scolaire

En 2026

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Télécharger : Délibération CM du 28/09/2026 Centre de ravitaillement des essences Avis sur ICPE

En 2026

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Télécharger : Délibération CM du 28/09/2026 Convention de servitude avec Enedis, quartier Rivecourt

En 2026

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Télécharger : Délibération CM du 28/09/2026 Créances éteintes 2026

En 2026

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Télécharger : Délibération CM du 28/09/2026 Création emploi permanent adjoint technique entretien, voirie et espaces communaux

En 2026

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Télécharger : Délibération CM du 28/09/2026 Création emploi permanent de DST

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Télécharger : Délibération CM du 28/09/2026 Création emploi permanent responsable communication et relations publiques

En 2026

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Télécharger : Délibération CM du 28/09/2026 Création emploi permanent responsable pôle éducation et citoyenneté

En 2026

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Télécharger : Délibération CM du 28/09/2026 Délégation DPU à Valence Romans Agglo sur zones d'intêret communautaire

En 2026

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Télécharger : Délibération CM du 28/09/2026 Dérogations au repos dominical année 2027

En 2026

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Télécharger : Délibération CM du 28/09/2026 Désignation des membres de la CAO

En 2026

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Télécharger : Délibération CM du 28/09/2026 DM n°1 Budget principal

En 2026

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