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Documents Pouldreuzic

Documents de Pouldreuzic : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Délibération 2026 0005 Présentation du pré PADD du PLUi H

En 2026

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Délibération 2026 0006 Demande de subvention AMI Territoire numérique éducatif

En 2026

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Délibération 2026 0007 Déconventionnement des logements Hent Sant Faron

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 0008 Déclassement et cession d’une partie de domaine public à Lesvily

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 0009 Achat de la parcelle cadastrée AD n°129

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 0011 Détermination du nombre d’adjoints

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 0013 Délégations du conseil municipal au maire

En 2026

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Délibération 2026 0015 Adoption du règlement intérieur du conseil municipa

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 0017 Election des membres de la commission d’appel d’offres

En 2026

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Délibération 2026 0018 Fixation du nombre des membres du CCAS

En 2026

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Délibération 2026 0019 Désignation des membres du conseil municipal au CCAS

En 2026

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Délibération 2026 0020 Représentants du conseil municipal eu conseil d’école

En 2026

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Délibération 2026 0021 Composition des commissions municipales

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 0022 Choix des délégués, référents, correspondants dans différentes instances

En 2026

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Délibération 2026 0023 Conseillers municipaux référents pour l’élaboration du PLUi H

En 2026

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Délibération 2026 0024 Autorisation de recruter des agents non titulaires

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 0028 Fixation des taux des taxes locales pour 2026

En 2026

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Délibération 2026 0030 Vote du budget primitif 2026 de la commune

En 2026

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Délibération 2026 0031 Demande de financement Région au titre du PASS Classe nature biodiversité

En 2026

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Délibération 2026 0032 Composition de la commission communale des impôts directs

En 2026

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Délibération 2026 0033 Représentants du conseil municipal au sein de la CLECT

En 2026

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Délibération 2026 0035 Intégration des parcelles AB n°282 et 288 dans le domaine public communal

En 2026

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Délibération 2026 0036 Désignation des délégués pour les élections sénatoriales

En 2026

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