74215_PLU_20251211
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Documents Praz-sur-Arly
Documents de Praz-sur-Arly : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026 02 003 : Fiscalité Taux d'imposition 2026
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Source officielle2026 02 004 : Approbation du budget primitif 2026 Budget principal
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Source officielle2026 02 005 : Attribution de subventions aux associations pour 2026
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Source officielle2026 02 006 : Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre communal d'action sociale (CCAS) pour 2026
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Source officielle2026 02 007 : Fixation du forfait communal 2026 pour l'école maternelle privée sous contrat d'association
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Source officielle2026 02 008 : Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité été 2026
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Source officielle2026 02 010 : Création d'un Sivu du centre de loisirs du Val d'Arly Approbation des statuts et décision d'adhérer
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Source officielle2026 02 011 : Approbation de l'adhésion au groupement de commandes pour l'accès à un service d'assistance juridique
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Source officielle2026 02 012 : Étude de faisabilité pr installer des panneaux photovoltaïques sur la toiture de la micro crèche Les Pralinous...
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Source officielle2026 02 013 : Acquisition foncière de la parcelle boisée A 2319 à "La Rajiat" sur les consorts Mollier
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Source officielle2026 02 014 : Acquisition foncière parcelles boisées A 2816 et A 2819 sur les consorts Brunier
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Source officielle2026 02 015 : Désaffection et déclassement de parties du chemin rural des Nantets
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Source officielle2026 02 016 : Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un terrain communal au profit des Jardins de Pratz
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Source officielle2026 02 018 : Mise à disposition du domaine public temporaire pour installer un réseau de chaleur
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Source officielle2026 02 021 : Approbation du budget primitif 2026 Budget annexe Eau et assainissement
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Source officielle2026 02 022 : Accord de principe pour une coopération sur la fourniture d'eau potable avec Arlysère
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Source officielle2026 03 023 : Élection du maire
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Source officielle2026 03 024 : Détermination du nombre d'adjoints
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Source officielle2026 03 025 : Élection des adjoints
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Source officielle2026 03 026 : Fixation des indemnités des élus
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Source officielle2026 03 027 : Majoration des indemnités des élus
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Source officielle2026 03 028 : Délégations du conseil municipal au maire
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Source officielle2026 03 029 : Détermination et composition des commissions municipales
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Source officielle2026 03 030 : Élection de la commission d'appel d'offres
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Source officielle2026 03 031 : Élection de la commission de délégation de service public
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Source officielle2026 03 032 : Détermination du nombre d'administrateurs au CCAS
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Source officielle2026 03 033 : Élection des représentants dans le Sivu Megève/Praz
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Source officielle2026 03 034 : Élection des représentants dans le Sivom du Jaillet
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Source officielle2026 03 035 : Élection des représentants dans le Syane
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