ARRETE 04 2026 CLM Valérie Cressiot (pdf)
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Documents Puiseux-le-Hauberger
Documents de Puiseux-le-Hauberger : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
ARRETE 05 2026 Accordant un permis de construire avec prescriptions au nom de la commune de PUISEUX LE HAUBERGER (pdf)
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Source officielleARRETE 06 2026 Autorisation temporaire de stationnement pour déménagement rue Yvon Viet (pdf)
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Source officielleARRETE 07 2026 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue d’ANSERVILLE (pdf)
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Source officielleARRETE 08 2026 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons (pdf)
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Source officielleARRETE 09 2026 Circulation, travaux d’accotement (pdf)
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Source officielleARRETE 10 2026 Portant admission au bénéfice (ou renouvèlement) d’un congé de longue maladie a plein temps et demi traitement de Madame CRESSIOT Valérie (pdf)
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Source officielleARRETE 11 2026 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue d’ANSERVILLE (pdf)
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Source officielleARRETE 1 2026 INTERDICTION DE STATIONNEMENT RUE DE DIEUDONE (pdf)
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Source officielleARRETE 12 2026 De non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de PUISEUX LE HAUBERGER (pdf)
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Source officielleARRETE 13 2026 De non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de PUISEUX LE HAUBERGER (pdf)
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Source officielleARRETE 14 2026 Portant sur l’autorisation d’installation d’un échafaudage à l’église de Puiseux le Hauberger (pdf)
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Source officielleARRETE 15 2026 Circulation, travaux d’accotement (pdf)
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Source officielleARRETE 16 2026 Saisie et placement d’animaux présentant un danger (pdf)
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Source officielleARRETE 17 2026 – circulation Travaux d’accotement (pdf)
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Source officielleARRETE 18 2026 – débit de boisson soirée portugaise (pdf)
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Source officielleARRETE 19 2026 Autorisation de travaux de réfection de façade au 82 Grande Rue (pdf)
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Source officielleARRETE 20 2026 Réglementation de l’accès à l’église Saint Germain (pdf)
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Source officielleARRETE 21 2026 DP 060.517.26.00005 – Monsieur GHEMARSA Mohamed (pdf)
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Source officielleARRETE 2 2026 AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ET D’UNE NACELLE ELEVATRICE (pdf)
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Source officielleARRETE 22 2026 PC 060.517.26 00003 – M. NGOYI MACK Axel et Mme EWANGANDE Hothee (pdf)
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Source officielleARRETE 23 2026 DP 060.517.26.00006 – Mme ABISDID Isabelle (pdf)
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Source officielleARRETE 24 2026 AUTORISATION D’OUVERTURE d’un DEBIT TEMPORAIRE de BOISSONS – SAMEDI 20 JUIN FETE DE L ECOLE (pdf)
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Source officielleARRETE 25 2026 AR portant mise en œuvre des mesures de sûreté pour la fête de l’école 20 JUIN 2026 (pdf)
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Source officielleARRETE 26 2026 Portant autorisation de la kermesse de l’école et prescriptions de sécurité – FETE DE L ECOLE 20 JUIN 2026 (pdf)
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Source officielleARRETE 27 2026 Portant réglementation temporaire de la circulation rue d’Anserville (pdf)
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Source officielleARRETE 28 2026 déménagement rue d’Anserville – stationnement interdit (pdf)
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Source officielleARRETE 29 2026 Arrêté d’interdiction de stationnement – rue de l’Equipée (pdf)
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Source officielleARRETE 30 2026 Portant réglementation temporaire de la circulation sur le chemin communal rue d’Anserville (pdf)
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Source officielleARRETE 31 2026 De non opposition à une déclaration préalable – DP 060.517.26.00008 DELAMARE Aline (pdf)
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