81215_PLU_20260615
En 2026
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Documents Puybegon
Documents de Puybegon : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
annexe état 1259
En 2026
Source officielleApplication du régime forestier (N° DE 025 2026)
En 2026
Source officielleApprobation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Puybegon en Conseil de Communauté
En 2026
Source officielleApprobation de la révision des attributions de compensation 2026 selon la procédure de droit commun
En 2026
Source officielleAR 008 2026
En 2026
Source officielleArrête de circulation n°1 2026, publié le 13 janvier 2026.
En 2026
Source officielleArrêté de circulation n°18 2026 Travaux de purge, reprofilage et revêtement, publié le 18 septembre 2026.
En 2026
Source officielleArrêté permanent de Police de Circulation pour les travaux de Tarn Fibre confiés à EOS TELECOM, publié le 7 juillet 2026.
En 2026
Source officielleAttribution dune récompense aux élèves Puybegonnais pour leur excellence scolaire ou professionnelle (N° DE 029 2026)
En 2026
Source officielleAutorisation débit de boissons pour l’Expo Art, publié le 9 juin 2026
En 2026
Source officielleAutorisation d’occupation des espaces publics pour PETANCA, publié le 26 juin 2026.
En 2026
Source officielleAutorisation d’un débit de boissons – Fête du village, publié le 26 mai 2026.
En 2026
Source officielleAutorisation d’un professionnel à occuper le domaine public pour stationner, publié le 13 janvier 2026.
En 2026
Source officielleBP 2026
En 2026
Source officielleBP 2026 NOTE DE PRÉSENTATION
En 2026
Source officielleCampagne de dératisation (DE24 2026.pdf)
En 2026
Source officielleConvention de mise à disposition du service de secrétariat de mairie mutualisé (DE 032 2026)
En 2026
Source officielleConvention d’occupation de la salle Michèle VASSEUR par la MJC de Graulhet (N° DE 027 2026)
En 2026
Source officielleDelegations donnees au maire par le Conseil Municipal DE 008 2026
En 2026
Source officielleDélibération sur le compte unique financier – PUYBEGON 2025 – DE 004 2026, publié le 13 mars 2026.
En 2026
Source officielleDesignation des 2 delegues titulaires au Syndicat Departemental DE 009 2026
En 2026
Source officielleDesignation des membres de la Commission dAppel dOffres DE 014 2026
En 2026
Source officielleDesignation des representants au sein de la CCID Commission Communale des Impots Directs DE 015 2026
En 2026
Source officielleDesignation dun correspondant ENEDIS et ENEDIS Tempete DE 011 2026
En 2026
Source officielleDesignation dun delegue CNAS DE 016 2026
En 2026
Source officielleDesignation dun representant de la commune a lAssemblee Speciale du Syndicat Mixte AGEDI DE 017 2026
En 2026
Source officielleDesignation dun representant de la commune au sein de la CLECT DE 010 2026
En 2026
Source officielleDesignation dun representant de la commune au sein de la commission de controle des listes electorales DE 013 2026
En 2026
Source officielleDesignation dun representant de la commune pour Trifyl DE 012 2026
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