Accueil / Puybrun

Documents Puybrun

Documents de Puybrun : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Délibération n°DE 005 2026 Location de la salle des Gardes

En 2026

Source officielle

Délibération n° DE 006 2026 Admission en non valeur service de l'Eau

En 2026

Source officielle

Délibération n° DE 008 2026 Admission en non valeur service de l'assainissement

En 2026

Source officielle

Délibération n° DE 011 2026 Motien on faveur du maintien de la compétence d'Autorité Organisatrice de la distribution d'énergie TE46

En 2026

Source officielle

Délibération n°DE 01 2026 Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité

En 2026

Source officielle

Délibération n° DE 015 2026 Délégations de pouvoir du conseil municipal à Madame la Maire

En 2026

Source officielle

Délibération n° DE 016 2026 Délégués au sein du Syndicat Intercommunale SIVU Val'Ecoles

En 2026

Source officielle

Délibération n° DE 017 2026 Élection des membres de la commission d'Appel d'Offres

En 2026

Source officielle

Délibération n° DE 018 2026 Création et composition des commissions communales

En 2026

Source officielle

Délibération n° DE 019 2026 Détermination du Nombre d'ajoints

En 2026

Source officielle

Délibération n° DE 020 2026 Désignation du secrétaire de séance

En 2026

Source officielle

Délibération n° DE 021 2026 Sollicitation des aides Agence de l'eau Adour Garonne

En 2026

Source officielle

Délibération n°DE 02 2026 Opération 41464EP Renouvellement EP armoire 17

En 2026

Source officielle

Délibération n° DE 022 2026 Désignation des représentant Assemblée Spécial du syndicat Mixte Agedi

En 2026

Source officielle

Délibération n° DE 023 2026 Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat départemental d'énergie du Lot Territoire d'énergie (TE46)

En 2026

Source officielle