Convocation du 05/06/2026
En 2026
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Documents Puygouzon
Documents de Puygouzon : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Convocation du 13/04/2026
En 2026
Source officielleConvocation du 20/03/2026
En 2026
Source officielleConvocation du 22/06/2026
En 2026
Source officielleConvocation du 28/09/2026
En 2026
Source officielleConvocation du 29/06/2026
En 2026
Source officielleDEL2026 02 : Compte rendu des décisions du Maire.
En 2026
Source officielleDEL2026 03 : Validation des montants des concours à titre gratuit au profit des associations “Les Lucioles” et “Familles Rurales de Puygouzon”.
En 2026
Source officielleDEL2026 04 : Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties : Exonération en faveur des établissements participant au service public hospitalier.
En 2026
Source officielleDEL2026 05 : Débat sur les Orientations Budgétaires 2026.
En 2026
Source officielleDEL2026 06 : Subvention au CCAS pour l’année 2026.
En 2026
Source officielleDEL2026 07 : Remboursement des frais pour la réalisation d’un cabanon.
En 2026
Source officielleDEL2026 08 : Transfert des voiries ZB657 du lotissement d’Al Vigné dans le domaine public communal.
En 2026
Source officielleDEL2026 09 : Modification du tableau des effectifs de la commune.
En 2026
Source officielleDEL2026 10 : Adoption du procès verbal de la séance du 16 février 2026.
En 2026
Source officielleDEL2026 11 : Fixation du nombre d’adjoints de la commune nouvelle.
En 2026
Source officielleDEL2026 12 : Élection des maires délégués.
En 2026
Source officielleDEL2026 13 : Création des conseils communaux pour chaque commune déléguée.
En 2026
Source officielleDEL2026 14 : Fixation de la composition des conseils communaux pour chaque commune déléguée.
En 2026
Source officielleDEL2026 15 : Désignation des membres des conseils communaux pour chaque commune déléguée.
En 2026
Source officielleDEL2026 16 : Fixation du nombre d’adjoints au maire délégué de Labastide Dénat et au maire délégué de Puygouzon.
En 2026
Source officielleDEL2026 17 : Élection des adjoints au maire délégué de Puygouzon.
En 2026
Source officielleDEL2026 18 : Fixation des indemnités de fonction des adjoints et conseillers municipaux.
En 2026
Source officielleDEL2026 19 : Délégations consenties par le conseil municipal au maire.
En 2026
Source officielleDEL2026 20 : Détermination des conditions de dépôt des listes en vue de l’élection des membres de la C.A.O.
En 2026
Source officielleDEL2026 21 : Détermination des deux délégués titulaires au SDET.
En 2026
Source officielleDEL2026 22 : Procès verbal de la séance du 20 mars 2026.
En 2026
Source officielleDEL2026 23 : Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du C.C.A.S.
En 2026
Source officielleDEL2026 24 : Élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du C.C.A.S.
En 2026
Source officielleDEL2026 25 : Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres.
En 2026
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