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Documents Rainvillers

Documents de Rainvillers : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Liste des délibérations de la séance du 21 janvier 2026 (pdf)

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations de la séance du 25 février 2026 (pdf)

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal au cours de sa séance du 20 mars 2026 (pdf)

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal au cours de sa séance du 23 avril 2026 (pdf)

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal au cours de sa séance du 29 juin 2026 (pdf)

En 2026

Source officielle

Télécharger le règlement subvention equipement cycliste 2026 (pdf)

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations de la séance du 05 novembre 2025 (pdf)

En 2025

Source officielle

Liste des délibérations de la séance du 15 avril 2025 (pdf)

En 2025

Source officielle

Liste des délibérations de la séance du 30 juin 2025 (pdf)

En 2025

Source officielle

Procès verbal de la séance du 30 juin2025 (mis en ligne le 06/11/2025) (pdf)

En 2025

Source officielle

Liste des délibérations de la séance du 11 avril 2024 (pdf)

En 2024

Source officielle

Liste des délibérations de la séance du 22 octobre 2024 (pdf)

En 2024

Source officielle

Liste des délibérations de la séance du 09 juin 2023 (pdf)

En 2023

Source officielle

Liste des délibérations de la séance du 09 juin 2023 (pdf)

En 2023

Source officielle

Liste des délibérations de la séance du 18 décembre 2023 (pdf)

En 2023

Source officielle

Liste des délibérations de la séance du 19 septembre 2023 (pdf)

En 2023

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