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Documents Rauzan

Documents de Rauzan : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Convocation au CM du 2 spetembre 2026 Convocation au CM du 2 septembre 2026

En 2026

Source officielle

Convocation au CM du 5 juin 2026 Convocation au CM du 5 juin 2026

En 2026

Source officielle

Convocation CM du 23 avril 2026 Convocation au CM du 23 avril 2026

En 2026

Source officielle

convocation du cm du 20 mars 2026 Convocation au CM du 20 mars 2026

En 2026

Source officielle

D18 Approbation du procès verbal de la réunion du 23 mars 2026 D18 Approbation du procès verbal de la réunion du 23 mars 2026

En 2026

Source officielle

D19 Approbation du procès verbal de la réunion du 16 décembre 2026 D19 Approbation du procès verbal de la réunion du 16 décembre 2026

En 2026

Source officielle

D39 Approbation PV du CM 2026.06.05 D39 Approbation du Procès Verbal de la réunion du 5 juin 2026

En 2026

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D48 RODP Réseaux d'électricité 2026 D48 RODP Réseaux d'électricité 2026

En 2026

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Liste des délibérations CA 2026.09.01 Liste des délibérations du Conseil d'Administration du 1er septembre 2026

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du 27 avril 2026 Liste des délibérations du Conseil d'Administration du 27 avril 2026

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du 27 mars 2026 Liste des délibérations du Conseil d'Administration du 27 mars 2026

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 D02 Création des postes d'adjoints D02 Création des postes d'adjoints

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 D03 Élection des adjoints D03 Élection des adjoints

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 D04 Indemnités des élus D04 Indemnités des élus

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 D05 Désignation des délégués siégeant au SIRP D05 Désignation des délégués siegeant au Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique de Rauzan Jugazan Bellefond

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 D08 Désignation des délégués siégeant au CNAS D08 Désignation des délégués siégeant au CNAS

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 D09 Désignation des délégués siégeant à l'Association Intercommunale d'Entraide aux Personnes Agées (AIEPA) D09 Désignation des délégués siégeant à l'Association Intercommunale d'Entraide aux Personnes Agees (AIEPA)

En 2026

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 D10 Désignation des délégués siégeant au syndicat d'Eau et Assainissement de RAUZAN D10 Désignation des délégués siegeant au Syndicat d'Eau et Assainissement de rauzan

En 2026

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 D11 Désignation des délégués siégeant au Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire et de Fonctionnement du Collège de RAUZAN D11 Désignation des délégués siegeant au Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire et de Fonctionnement

En 2026

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 D12 Désignation des délégués siégeant au conseil d'administration du Collège de RAUZAN D12 Désignation des délégués siegeant au Conseil d'Administration du Collège de Rauzan

En 2026

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 D13 Désignation des délégués siégeant au SDIS D13 Désignation des délégues siegeant au SDIS

En 2026

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 D14 Désignation des représentants siégeant auprès de l'assemblée générale de l'agence technique départementale D14 Désignation des représentants siegeant aupres de l'assemblée générale de l'agence technique departementale Gironde Resso

En 2026

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 D15 Élection des membres du conseil d'administration du C.C.A.S. D15 Élection des membres du Conseil d'Administration du C.C.A.S.

En 2026

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 D16 Commission de contrôle D16 Désignation des membres de la Commission de contrôle

En 2026

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 D17 Désignation du référent au travail d'intérêt général D17 Désignation du référent au travail d'intérêt général

En 2026

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2026.03.20 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026

En 2026

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 avril 2026 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 avril 2026

En 2026

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2026 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2026

En 2026

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