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Documents Réotier

Documents de Réotier : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

2026 002 Détermination du nombre d'adjoints 2026 002 Détermination du nombre d'adjoints

En 2026

Source officielle

2026 003 Feuille de proclamation Election du Maire et des Adjoints 2026 003 Feuille de proclamation Election du Maire et des Adjoints

En 2026

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2026 004 Attribution des indemnités du maire et des adjoints 2026 004 Attribution des indemnités du maire et des adjoints

En 2026

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2026 005 Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal 2026 005 Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal

En 2026

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2026 006 Election des délégués au SIVU de l'Ecole La Fraxinelle 2026 006 Election des délégués au SIVU de l'Ecole La Fraxinelle

En 2026

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2026 007 Election des délégués au SIGDEP 2026 007 Election des délégués au SIGDEP

En 2026

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2026 009 reforme redevances eau fixation contre valeur performanc

En 2026

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2026 016 creation suppression poste attache territorial tampon

En 2026

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2026 017 recrutement agent contractuel saisonnier lie accroissement

En 2026

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2026 024 versement subvention equilibre budget annexe eau 2026 t

En 2026

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2026 026 creation commission appel offres caractere permanent e

En 2026

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2026 029 designation delegues aupres association communes fores

En 2026

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2026 032 mandat donne centre gestion fonction publique territori

En 2026

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2026 033 convention prestation service verifications techniques

En 2026

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