81225_PLU_20260716
En 2026
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Documents Rivières
Documents de Rivières : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
004 – Demande de subvention auprès du Dpt – “Devis chapelle”
En 2026
Source officielle017 – Proposition et vote du budget primitif « Lotissement »
En 2026
Source officielle018 – Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire – « Prérogatives »
En 2026
Source officielle019 – Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire – « Prérogatives »
En 2026
Source officielle027 – Règlement intérieur du conseil municipal
En 2026
Source officielleConvocation de séance
En 2026
Source officielleProcès Verbal de séance
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Source officielleProcès Verbal de séance
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Source officielleProcès Verbal de séance
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Source officielleProcès Verbal de séance
En 2026
Source officielleDélibération n°001 DETR 2025
En 2025
Source officielleDélibération n°002 Cimetières communaux – Avis sur reprise de concessions en état d’abandon suite à procédure
En 2025
Source officielleDélibération n°003 Renouvellement convention « Les Temps Orageux »
En 2025
Source officielleDélibération n°015 – DETR 2025 “Construction maison médicale et logement associés, rénovation mairie
En 2025
Source officielleProcès Verbal de séance
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Source officielleProcès Verbal de séance
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Source officielleProcès Verbal de séance
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Source officielleProcès Verbal de séance
En 2025
Source officielleDélibération n° 047 : Demande de subvention FDT 2024 & Aide FAVIL (Travaux de voirie communale)
En 2024
Source officielleDélibération n°051 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles – Service technique
En 2024
Source officielleDélibération n°052 Délibération de déport au titre du Code de l’Urbanisme
En 2024
Source officielleDélibération n°053 Délibération d’intention au projet d’accueil de médecins
En 2024
Source officielleDélibération n°054 Avenant n°1 au procès verbal de mise à disposition des biens immobiliers et mobiliers relatifs aux compétences eau potable et assainissement collectif entre la commune de Rivières et la Communauté d’agglomération Gaillac Graulhet
En 2024
Source officielleDélibération n°055 Mise à jour et modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet
En 2024
Source officielleDélibération n°056 Désignation élu relais « Elu Rural Relai de l’Egalité » (ERRE)
En 2024
Source officielleDélibération n°057 Désignation de délégués au siège du SIVU « Piscine d’Aiguelèze »
En 2024
Source officielleDélibération n°058 Délibération portant adhésion à la convention de participation « Prévoyance » souscrite par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Tarn
En 2024
Source officielleProcès Verbal de séance
En 2024
Source officiellePropositions et vote du Budget lotissement 2024
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