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Documents Rozier-en-Donzy

Documents de Rozier-en-Donzy : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

2026D108 Attribution de subvention au Comité Départemental Handisport de la Loire

En 2026

Source officielle

2026D306 CCFE : Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

En 2026

Source officielle

2026D412 Décision modificative budgétaire – budget principal

En 2026

Source officielle

2026D413 Affectation du résultat : cumul des résultats budget principal et assainissement

En 2026

Source officielle

2025D114 Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Loire Bretagne Travaux d'assainissement de la Rue des Montagnes du Matin

En 2025

Source officielle

2025D115 Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Loire Bretagne Renaturation de la cour d'école

En 2025

Source officielle

2025D407 Attribution de subvention GAEC La p'tite Ferme Chez Limoges

En 2025

Source officielle

2025D708 Décisions modificatives budgétaires – Budget Assainissement

En 2025

Source officielle

2025D709 Décision modificative budgétaires – Budget Commerces

En 2025

Source officielle

2025D714 Attribution de subvention du Théâtre la puce à l’oreille

En 2025

Source officielle

2025D715 Autorisation budgétaire spéciale pour des dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif

En 2025

Source officielle

2024D101 Approbation des comptes de gestion du receveur : Budgets : Principal – Assainissement Commerces – Lotissement des Sapins

En 2024

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