Documents de Rumilly : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026 002) 25007ACB00 Accord cadre multi attributaires à bons de commande pour l acquisition de fournitures scolaires pour les écoles primaires et maternelles de Rumilly et les services périscolaires et extra scolaires. – Attribution de l’accord cadre
2026 006) Arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil et délégation de signature pour les autorisations d’opérations funéraires à Mme Charline CHAMPY, fonctionnaire municipale
2026 007) Arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil et délégation de signature pour les autorisations d’opérations funéraires à Mme Carole PAVANI, fonctionnaire municipale
2026 008) arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil et délégation de signature pour les autorisations d’opérations funéraires à Mme Aurélie SOGNO, Directrice Relation Citoyen
2026 013) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Serge BERNARD GRANGER, Deuxième Adjoint au Maire chargé de l’aménagement, des travaux, de l’urbanisme, des affaires foncières, du patrimoine bâti, du commerce, du programme Action Coeur de Ville et de la police administrative de
2026 014) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Edwige LABORIER, Première Adjointe au Maire chargée de la Performance Publique, des Finances, du contrôle de gestion, des marchés publics et délégations de service public, des affaires juridiques et assurances, et des Ressources Hu
2026 015) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Christine BOICHET PASSICOS, Troisième Adjointe au Maire chargée de l’Occupation du Domaine Public, des Relations à l’Usager, de la Citoyenneté, des Relations avec les Anciens Combattants et du Jumelage
2026 016) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Nicolas TRUFFET, Quatrième Adjoint au Maire en charge de l’attractivité, de la culture, du patrimoine, de l’événementiel, du tourisme, de la communication, du protocole et des cérémonies
2026 017) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Florence CHARVIER, Cinquième Adjointe au Maire chargée de la Jeunesse, de la participation citoyenne et des centres de loisirs
2026 018) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Yannick CLEVY, Sixième Adjoint au Maire chargé de de la Mobilité, de l’Environnement et du Numérique
2026 020) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Michaël VIOLLET, Huitième Adjoint au Maire chargé des sports, de la vie associative et de la gestion des salles et des équipements sportifs
2026 021) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Sophie BRUN, Neuvième Adjointe au Maire chargée de l’éducation et de la restauration scolaire
2026 023) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Michel ABRY, Conseiller municipal délégué auprès du Maire en matière de Prévention et de Sécurité
2026 04) Espace France Services Rumilly – Demande de subvention de fonctionnement auprès du Département de la Haute Savoie au titre du dispositif « France Services » – Année 2026