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Documents Rumilly

Documents de Rumilly : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

2026 002) 25007ACB00 Accord cadre multi attributaires à bons de commande pour l acquisition de fournitures scolaires pour les écoles primaires et maternelles de Rumilly et les services périscolaires et extra scolaires. – Attribution de l’accord cadre

En 2026

Source officielle

2026 002) arrêté délégation de fonction d’officier d’état civil à M Philippe GUILLEMENEY, fonctionnaire municipal

En 2026

Source officielle

2026 003) Arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil à Mme Anaïs CLEY MERLE, fonctionnaire municipale

En 2026

Source officielle

2026 004) Arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil à M Phlippe DUBUISSON, fonctionnaire municipal

En 2026

Source officielle

2026 005) arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil à Mme Lorène BOUVIER, fonctionnaire municipale

En 2026

Source officielle

2026 006) Arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil et délégation de signature pour les autorisations d’opérations funéraires à Mme Charline CHAMPY, fonctionnaire municipale

En 2026

Source officielle

2026 007) Arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil et délégation de signature pour les autorisations d’opérations funéraires à Mme Carole PAVANI, fonctionnaire municipale

En 2026

Source officielle

2026 008) arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil et délégation de signature pour les autorisations d’opérations funéraires à Mme Aurélie SOGNO, Directrice Relation Citoyen

En 2026

Source officielle

2026 009) nomination des membres du conseil d’admistration du Centre Communal d’Action Sociale

En 2026

Source officielle

2026 010) Arrêté de fonctions d’Officier d’état civil à un Conseiller Municipal pour la célébration des mariages

En 2026

Source officielle

2026 011) Arrêté reprise de concessions trentenaires et cinquantenaires échues non renouvelées

En 2026

Source officielle

2026 01) 25005ACB00 Accord cadre pour la fourniture de prestations de nettoyage de bâtiments communaux Attribution de l accord cadre.

En 2026

Source officielle

2026 012) Arrêté de fonctions d’Officier d’état civil à un Conseiller Municipal pour la célébration des mariages

En 2026

Source officielle

2026 013) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Serge BERNARD GRANGER, Deuxième Adjoint au Maire chargé de l’aménagement, des travaux, de l’urbanisme, des affaires foncières, du patrimoine bâti, du commerce, du programme Action Coeur de Ville et de la police administrative de

En 2026

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2026 014) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Edwige LABORIER, Première Adjointe au Maire chargée de la Performance Publique, des Finances, du contrôle de gestion, des marchés publics et délégations de service public, des affaires juridiques et assurances, et des Ressources Hu

En 2026

Source officielle

2026 015) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Christine BOICHET PASSICOS, Troisième Adjointe au Maire chargée de l’Occupation du Domaine Public, des Relations à l’Usager, de la Citoyenneté, des Relations avec les Anciens Combattants et du Jumelage

En 2026

Source officielle

2026 016) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Nicolas TRUFFET, Quatrième Adjoint au Maire en charge de l’attractivité, de la culture, du patrimoine, de l’événementiel, du tourisme, de la communication, du protocole et des cérémonies

En 2026

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2026 017) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Florence CHARVIER, Cinquième Adjointe au Maire chargée de la Jeunesse, de la participation citoyenne et des centres de loisirs

En 2026

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2026 018) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Yannick CLEVY, Sixième Adjoint au Maire chargé de de la Mobilité, de l’Environnement et du Numérique

En 2026

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2026 019) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Astrid CROENNE, Septième Adjointe au Maire chargée des Affaires Sociales

En 2026

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2026 020) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Michaël VIOLLET, Huitième Adjoint au Maire chargé des sports, de la vie associative et de la gestion des salles et des équipements sportifs

En 2026

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2026 021) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Sophie BRUN, Neuvième Adjointe au Maire chargée de l’éducation et de la restauration scolaire

En 2026

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2026 022) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Maude GALMICHE, Conseillère municipale déléguée chargé du commerce

En 2026

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2026 023) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Michel ABRY, Conseiller municipal délégué auprès du Maire en matière de Prévention et de Sécurité

En 2026

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2026 04) Espace France Services Rumilly – Demande de subvention de fonctionnement auprès du Département de la Haute Savoie au titre du dispositif « France Services » – Année 2026

En 2026

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2026 06) Renouvellement de l’adhésion de la Commune à l’Association des Maires de haute savoie année 2026

En 2026

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2026 07) Renouvellement d une concession dans le cimetière de la Rue du Repos

En 2026

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2026 08) Renouvellement d’une concession dans le cimetière des Hutins

En 2026

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2026 09) Renouvellement d’une concession dans le cimetières des Hutins

En 2026

Source officielle

2026 10) Renouvellement d une concession dans le cimetière de la Rue du Repos

En 2026

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