Arrêté de fermeture provisoire de l’espace du moulin de la Mousquère (mariage – 30 juin 2026)
En 2026
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Documents Sailhan
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Arrêté d’interdiction de stationnement dans l’ancienne cour de l’école (fête du Moulin – septembre 2026)
En 2026
Source officielleArrêté d’interdiction de stationnement dans l’ancienne cour de l’école (Transhumance 2026 – 5 juin 2026)
En 2026
Source officielleArrêté d’interdiction de stationnement rue d’Ens (Transhumance 2026 – 5 juin 2026)
En 2026
Source officielleArrêté d’interdiction du feu d’artifice sur le domaine communal (le 28 juillet)
En 2026
Source officielleArrêté temporaire d’interdiction de circulation de tout véhicule terrestre à moteur sur la piste du Rioumajou, entre Frédancon et l’Hospice (le 5 août)
En 2026
Source officielleArrêté de voirie règlementant la circulation chemin du Pi.
En 2025
Source officielleArrêté d’interdiction de stationnement dans la cour de l’ancienne école (soirée Moules Frites – juillet 2025)
En 2025
Source officielleArrêté d’interdiction de stationnement dans la cour de l’ancienne école (transhumance 2025 – le 3 juin 2025).
En 2025
Source officielleArrêté provisoire de fermeture de l’espace du Moulin de la Mousquère (Feu de la Saint Jean – 27 juin 2025)
En 2025
Source officielleArrêté temporaire de circulation sur la rue principale (réfection toiture novembre 2025)
En 2025
Source officielleArrêté temporaire de stationnement dans l’ancienne cour de l’école au parking Garet pour travaux (16 mai 2025).
En 2025
Source officielleAu vote des subventions 2025
En 2025
Source officielleAu vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2025
En 2025
Source officielleAu vote du budget principal 2025
En 2025
Source officielleDélibération relative à la redevance « Consommation d’eau potable » et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025.
En 2025
Source officiellela circulation de la place de l’école à la rue de Chulote (novembre 2025).
En 2025
Source officielleArrêté d’interdiction de stationnement sous le préau de l’ancienne école.
En 2024
Source officielleArrêté temporaire de circulation sur la route principale (du 27 novembre au 11 décembre 2024).
En 2024
Source officielleAu vote d’affection des résultats 2024
En 2024
Source officielleAu vote du compte administratif 2024 du budget principal
En 2024
Source officielleAu vote du compte de gestion 2024
En 2024
Source officielleDélibération relative à la demande de subvention DETR 2024 et à la signalétique intracommunale.
En 2024
Source officielleDélibération relative à la demande de subvention FAR 2024 pour le goudronnage des biés du village.
En 2024
Source officielleDélibérations relatives : au transfert de la compétence « assainissement collectif » du SIAHVA à la CCAL et délégation de cette compétence de la CCAL au SIAHVA, au reversement de l’excédent de fonctionnement du SIAHVA aux communes membres,
En 2024
Source officielleDélibérations relatives au vote du compte de gestion 2023 (Budget Principal), vote du compte de gestion 2023 (Budget Principal), vote de l’affectation des résultats 2023, vote du Budget principal 2024, vote des subventions 2024, vote des indemnités du maire et des adjoints, vote d’adhésion à l’assoc
En 2024
Source officielle65384_CC_20070504
En 2023
Source officielleDélibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent).
En 2023
Source officielleDélibération relative à l’adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023.
En 2023
Source officielleDélibérations relatives à l’acquisition d’une case au columbarium, à la réouverture de la médiathèque communale, au versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les amis du moulin de la Mousquère » et à l’ONF – Vente de bois en ligne – Fixation du prix plancher.
En 2023
Source officielle